Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

476 textes

Publié le 22/06/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"

Publié le 29/05/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 05/05/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’ASN du 19 avril 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/04/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’ASN du 23 mars 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/02/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l'ASN du 9 février 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2017 relative à la désignation du secrétaire et de son suppléant du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/12/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-048973 du président de l’ASN du 14 décembre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-048973 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’ASN du 14 novembre 2016

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2016 de désignation de trois inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité