Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

477 textes

Publié le 17/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’ASN du 14 novembre 2016

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2016 de désignation de trois inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 18/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’ASN du 25 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2016-041215 de l’ASN du 17 octobre 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-041215 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2016 de nomination de nouveaux assistants de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-039958 de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-039958 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 07/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-038371 du président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-038371 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Lille et d’un chargé de mission auprès du directeur de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/02/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0570 de l’ASN du 29 septembre 2016

Décision n° 2016-DC-0570 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 septembre 2016 portant désignation d’un représentant de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 27/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 27/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents