Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

476 textes

Publié le 18/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-040432 du président de l’ASN du 4 octobre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-040432 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/08/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-028009 de l’ASN du 19 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-028009 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2017 de désignation de trois inspecteurs du travail et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2012-069180 de l’ASN du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 13/07/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’ASN du 1er juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire