Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

477 textes

Publié le 07/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0556 de l’ASN du 31 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0556 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2016 modifiant la décision n° 2016-DC-0540 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de pouvoir au président pour prendre certaines décisions

Publié le 07/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’ASN du 30 mai 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire des délégués territoriaux des divisions de Bordeaux, Caen, Châlons-en-Champagne et Strasbourg, Marseille et Paris

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’ASN du 19 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents