Décisions nominatives

Publié le 23/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0630 de l’ASN du 17 avril 2018

Décision n° 2018-DC-0630 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2018 désignant Monsieur Pascal FRANÇOIS comme expert

Publié le 13/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’ASN du 12 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’ASN du 30 mars 2018

Décision CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2018 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014980 du président de l’ASN du 29 mars 2018

DÉCISION CODEP-SGE-2018-014980 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation de quatorze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 17/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014985 du président de l’ASN du 29 mars 2018

Décision n° CODEP-SGE-2018-014985 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation de treize inspecteurs de la radioprotection

Publié le 17/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014982 du président de la sûreté nucléaire du 29 mars 2018

DÉCISION CODEP-SGE-2018-014982 du président de la sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 21/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’ASN du 21 février 2018

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’ASN du 22 janvier 2018

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 10/01/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2018-000698 de l'ASN du 9 janvier 2018

Décision CODEP-SGE-2018-000698 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2018 modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 21/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-053397 du président de l’ASN du 21 décembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-053397 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2017 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-049519 du président de l'ASN du 11 décembre 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-049519 du président de l'ASN du 11 décembre 2017 relative à la désignation de huit inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 15/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-SGE-2017-049530 du président de l'ASN du 11 décembre 2017

DÉCISION CODEP-SGE-2017-049530 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 11 décembre 2017 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

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