Publié le 30/10/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-052614 du Président de l'ASN du 30 octobre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-052614 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 4RRA001RF sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 132)

Publié le 27/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-052156 du Président de l’ASN du 27 octobre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-052156 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et 132)

Publié le 17/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 18/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 27/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-OLS-20209-042321 du président de l'ASN du 26 août 2020

Décision CODEP-OLS-20209-042321 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2020 portant mandatement de deux inspecteurs pour représenter l’Autorité de sûreté nucléaire lors de la requalification du circuit primaire du réacteur 4 du centre nucléaire de production d’électricité de Chinon

Publié le 30/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-030935 du Président de l'ASN du 24 juillet 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-030935 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et de Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 18/08/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l'ASN du 2 juillet 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 26/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-033493 du Président de l'ASN du 26 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-033493 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8TEU001RE sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 132)

Publié le 17/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2020-DC-0689 de l’ASN du 16 juin 2020

Décision n° 2020-DC-0689 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 fixant des modalités particulières de prélèvement d’eau et de rejet d’effluents liquides pour l’exploitation par Électricité de France (EDF) du site électronucléaire de Chinon B et modifiant la décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire).

Publié le 17/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-032366 du Président de l’ASN du 16 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-032366 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Chinon B (INB n° 107 et 132)

Publié le 07/05/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-027404 du président de l’ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-027404 du président de l’ASN du 6 mai 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2RRA001RF et 2RRA002RF sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 07/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-012181 du Président de l'ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012181 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 09/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-013313 du Président de l'ASN du 6 avril 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-013313 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88).

Publié le 09/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-017490 du Président de l'ASN du 1er avril 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-017490 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er avril 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 25/03/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-022588 du président de l’ASN du 25 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-022588 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8TEU001RE sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 132)

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