Décision CODEP-MEA-2022-061229 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit « GPESPN »
Décision CODEP-MEA-2022-061227 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit "GPDEM"
Décision CODEP-MEA-2022-061225 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD"
Décision CODEP-MEA-2022-061223 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit "GPU"
Décision n° CODEP-SGE-2022-051134 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du le 18 octobre 2022 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Décision CODEP-SGE-2023-001868 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection
Décision CODEP-SGE-2023-001870 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2022 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2023-001863 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2022-049957 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2022 portant nomination de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-MEA-2022-048113 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 septembre 2022 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"
Décision n° CODEP-MEA-2022-048112 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 septembre 2022 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires, dit "GPR"
Décision CODEP-CLG-2022-042793 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 août 2022 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2022-037072 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juillet 2022 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2022-036264 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2022 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-SGE-2022-035087 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2022 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement