Décisions nominatives

Publié le 11/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-MEA-2023-016073 du directeur général de l’ASN du 27 mars 2023

Décision CODEP-MEA-2023-016073 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2023 modifiant la décision CODEP-MEA-2022-061227 du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit "GPDEM"

Publié le 10/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2023-009398 du président de l’ASN du 9 mars 2023

Décision CODEP-SGE-2023-009398 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2023 relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 10/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2023-009397 du président de l’ASN du 9 mars 2023

Décision CODEP-SGE-2023-009397 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2023 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 10/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2023-009394 du président de l’ASN du 9 mars 2023

Décision CODEP-SGE-2023-009394 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2023 relative à la désignation de six inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 23/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’ASN du 24 février 2023

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2023 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 27/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-009954 du président de l’ASN du 23 février 2023

Décision CODEP-CLG-2023-009954 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2023 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-005550 du président de l’ASN du 30 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-005550 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2023 portant nomination d’un référent déontologue à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’ASN du 24 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 04/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-000334 du président de l’ASN du 04 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-000334 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 04 janvier 2023 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-000643 du Président de l’ASN du 4 janvier 2023

Décision n° CODEP-SGE-2023-000643 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2023 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 04/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2022-061934 du président de l’ASN du 19 décembre 2022

Décision CODEP-SGE-2022-061934 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de sept inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 04/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2022-061936 du président de l’ASN du 19 décembre 2022

Décision CODEP-SGE-2022-061936 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 04/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2022-061937 du président de l’ASN du 19 décembre 2022

Décision CODEP-SGE-2022-061937 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 20/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-MEA-2022-061237 du directeur général de l’ASN du 16 décembre 2022

Décision CODEP-MEA-2022-061237 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR »

Publié le 20/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-MEA-2022-061232 du directeur général de l’ASN du 16 décembre 2022

Décision CODEP-MEA-2022-061232 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT"

Décisions nominatives

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