Décision n° CODEP-SGE-2013-057142 de l'ASN du 19 novembre 2013

Publié le 13/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2013-057142 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

CODEP-SGE-2013-057142.pdf (PDF - 86.62 Ko )
CODEP-SGE-2013-057142_consolidee20161017.pdf (PDF - 99.27 Ko )
Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 23/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’ASN du 24 février 2023

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2023 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire.