Décisions nominatives

Publié le 08/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-060968 du président de l’ASN du 8 novembre 2024

Décision CODEP-CLG-2024-060968 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 24/10/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024- 056357 du président de l’ASN du 22 octobre 2024

Décision CODEP-SGE-2024- 056357 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 relative à la désignation de douze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 24/10/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-056673 du président de l’ASN du 22 octobre 2024

Décision CODEP-SGE-2024-056673 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection

Publié le 10/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-032745 du président de l’ASN du 5 juillet 2024

Décision CODEP-CLG-2024-032745 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035884 du président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035884 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035888 du président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035888 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à la désignation de trois inspecteurs de la radioprotection

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 30/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019962 du directeur général de l’ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019962 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination des membres du groupe transverse d’experts sur les réacteurs innovants, dit « GT-RI ».

Publié le 30/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019956 du directeur général de l’ASN

Décision CODEP-MEA-2024-019956 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la constitution d'un groupe transverse d’experts sur les réacteurs innovants, dit « GT-RI ».

Publié le 01/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-028795 du directeur général del'ASN du 28 mai 2024

Décision n°CODEP-MEA-2024-028795 du directeur général de I’Autorité de sureté nucléaire du 28 mai 2024 modifiant la décision CODEP-MEA- 2022-061237 du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires, dit "GPR"

Publié le 17/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-024303 du président de l’ASN du 13 mai 2024

Décision CODEP-SGE-2024-024303 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2024 relative à la désignation de huit inspecteurs de la radioprotection

Publié le 17/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-024301 du président de l’ASN du 13 mai 2024

Décision CODEP-SGE-2024-024301 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2024 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 27/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’ASN du 13 mai 2024

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-062051 du 15 novembre 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 30/04/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-024065 du président de l’ASN du 30 avril 2024

Décision CODEP-CLG-2024-024065 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 02/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019477 du directeur général de l’ASN du 8 avril 2024

Décision n°CODEP-MEA-2024-019477 du directeur général de l’Autorité de sureté nucléaire du 08 avril 2024 modifiant la décision CODEP-MEA- 2022-061225 du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD"

Décisions nominatives

476 textes