Publié le 30/01/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-001881 du président de l’ASN du 29 janvier 2024

Décision CODEP-CLG-2024-001881 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2024 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2023

Publié le 17/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-066353 du Président de l’ASN du 16 janvier 2024

Décision n° CODEP-DCN-2023-066353 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n°89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 21/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0774 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0774 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2021-DC-0706 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique.

Publié le 23/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-059615 du Président de l’ASN du 16 novembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-059615 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 novembre 2023 relative à la demande d’autorisation de travaux de dragage du chenal d’amenée de la centrale nucléaire du Cruas-Meysse, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’ASN du 26 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112).

Publié le 17/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’ASN du 11 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement et de manière notable l’INB n°112 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse pour réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur 4 et le traitement des effluents associés.

Publié le 20/09/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2023-049023 du Président de l’ASN du 19 septembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-049023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 septembre 2023 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de quatre équipements sous pression nucléaire du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 29/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0426 de l’ASN du 14 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0426 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2023 sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Publié le 07/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’ASN du 6 septembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2023 rejetant la demande d’autorisation d’Électricité de France de modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132).

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à exploiter les locaux chauds modulaires (LCM) nécessaires aux opérations de remplacement des générateurs de vapeur des réacteurs n° 2 et n°3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’ASN du 12 avril 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à mettre en œuvre une installation mobile de traitement de déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes (IDTP) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-004322 du Président de l’ASN du 28 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-004322 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à accroitre la surface utile de l’aire d’entreposage des déchets de très faible activité (TFA) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 26/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’ASN du 19 janvier 2023

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à créer et exploiter une aire d’entreposage de conteneurs d’outillages et de matériels potentiellement contaminés sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB nos 111 et 112)

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’ASN du 18 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2023 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022

• Précédent
• 1
• 2 (current)
• 3
• …
• 15
• Suivant