Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015
Décisions de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)
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Avis de l'IRSN n° 2014-00442 du 11 décembre 2014
Prorogation de l’allocation spécifique de rejets d’effluents liquides pour les opérations de reprise et conditionnement des déchets anciens, de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des INB n° 33, n° 38, n° 47 et n° 80
Consultation(s) du public
Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :