Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

476 textes

Publié le 23/12/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’ASN du 22 décembre 2021

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2021-040183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2021-DC-0715 de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° 2021-DC-0715 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/07/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2021-030831 du Président de l’ASN du 30 juin 2021

Décision CODEP-SGE-2021-030831 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2021 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement