Décisions nominatives

Publié le 08/04/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/03/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-022374 du président de l’ASN du 25 mars 2020

Décision CODEP-CLG-2020-022374 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-015202 du président de l’ASN du 25 février 2020

Décision CODEP-CLG-2020-015202 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 février 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CMX-2020-008334 du directeur général de l’ASN du 29 janvier 2020

Décision CODEP-CMX-2020-008334 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2020 modifiant la décision CODEP-CMX 2018-04622 du 30 octobre 2018 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit « GPDEM ».

Publié le 31/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2020-007507 du président de l’ASN du 27 janvier 2020

Décision n° CODEP-CLG-2020-007507 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2020 portant nomination d’un référent déontologue à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-004065 du 22 janvier 2020 du président de l'ASN

DÉCISION CODEP-SGE-2020-004065 du 22 janvier 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement.

Publié le 17/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2020-003951 du président de l’ASN du 15 janvier 2020

Décision CODEP-CLG-2020-003951 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 09/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-052329 du président de l’ASN du 20 décembre 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-052329 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 relative à la désignation de huit inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 09/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-050853 du président de l’ASN du 20 décembre 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-050853 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 relative à la désignation de vingt inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 12/12/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-051377 du président de l’ASN du 10 décembre 2019

Décision CODEP-CLG-2019-051377 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CMX-2019-047207 du directeur général de l’ASN du 18 novembre 2019

Décision CODEP-CMX-2019-047207 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 novembre 2019 modifiant la décision CODEP-CMX 2018-04622 du 30 octobre 2018 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit « GPDEM ».

Publié le 31/10/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-045927 du président de l’ASN du 29 octobre 2019

Décision CODEP-CLG-2019-045927 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 octobre 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042186 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042186 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 14/10/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042219 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042219 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042213 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042213 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

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