Le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs

• Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
  sur le site du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Ministère  de la  Transition énergétique
• Avis de l'ASN sur le projet de 5e PNGMDR

Prescriptions réglementaires associées au PNGMDR 2022-2026

• Décret n° 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
• Arrêté du 9 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
• Avis de l’ASN sur les projets de décret et d’arrêté établissant les prescriptions du PNGMDR 2022-2026

Études établies au titre du PNGMDR 2022-2026.

Entreposage des matières et des déchets radioactifs

• Rapport d’analyse précisant les horizons de saturation des capacités d’entreposage existantes, en cohérence avec les dispositions de la programmation pluriannuelle de l’énergie et tenant compte des aléas susceptibles d’intervenir sur le cycle du combustible (EDF)
• Liste des  combustibles usés susceptibles d’être éligibles à un entreposage à sec et les conditions associées à un tel entreposage (EDF)
• Calendrier révisé du projet de développement de nouvelles capacités d’entreposage sous eau centralisées (EDF)

La gestion des déchets TFA

• Scénarios de gestion TFA (Andra)
• Analyse comparative de l’impact sur l’environnement de l’incinération des déchets de très faible activité par rapport au stockage direct de ces déchets (ANDRA)
• Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus de l’assainissement des installations nucléaires du CEA, d’EDF et d’Orano (CEA) (EDF) (ORANO)
• Possibilités de valorisation de substances de très faible activité autres que métalliques (CEA) (EDF) (ORANO) (FRAMATOME) (ANDRA)
• Proposition de cadrage des démarches de création d’un nouveau centre de stockage pour les déchets TFA (ANDRA)
• Veille scientifique quant aux effets sanitaires attribuables aux très faibles doses (IRSN)

La gestion des déchets FA-VL

• Feuille de route - Elaboration d'un dossier sur la conception d'un stockage à faible profondeur de déchets FA-VL dans la formation argileuse du site de la CCVS (Andra)
• Chroniques de production FA-VL et leur envoi prévisionnel en stockage (CEA)
• Chroniques de production FA-VL et leur envoi prévisionnel en stockage (Orano)
• Définition de critères de distinction des filières de gestion des déchets (ANDRA)
• Critères de discrimination de déchets MA-VL et FA-VL - Quantités de déchets relevant des filières FA-VL et MA-VL (ORANO)
• Critères de discrimination de déchets MA-VL et FA-VL - Quantités de déchets relevant des filières FA-VL et MA-VL (CEA)
• Schéma industriel de gestion des déchets FA-VL - Définition des options de gestion (ANDRA)

La gestion des déchets HA et MA-VL

• État des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé (Orano)
• État des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé (CEA)

La gestion des résidus de traitement miniers et des stériles

• Rapport final du groupe de travail relatif à l'évaluation de la tenue des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d'uranium
• Programme de surveillance mis en place sur chaque stockage in situ de déchets historiques (Orano)

La gestion des  déchets nécessitant des travaux spécifiques

• Plans de surveillance relatif aux stockages de déchets historiques (CEA)
• Programme de surveillance stockage in situ de déchets historiques (ORANO)
• Programmes de surveillance de la zone de dépôt historique de déchets de Flamanville et de la zone de stockage historique des déchets de la butte de Bugey (EDF)
• Inventaire des volumes d’huiles et liquides organiques et plan d’actions associé (EDF)
• Huiles et liquides organiques : Inventaire des volumes, plan d’action et échéancier de mise en œuvre de leur traitement (ORANO)
• Orientations méthodologiques envisagées : Méthodologie d’appréciation de la nocivité des matières et des déchets radioactifs
• Inventaire huiles et liquides organiques et plan d’action pour les traiter (CEA)
• Filières de gestion définitive pour la prise en charge des déchets activés des accélérateurs (ANDRA)
• Méthodes d’évaluation environnementale des options de gestion des matières déchets radioactifs

Cette édition du plan a, pour la première fois, fait l’objet d’une évaluation environnementale et d’une consultation du public, permettant ainsi de donner une vision intégrée des enjeux associés à la gestion des matières et des déchets radioactifs. Le PNGMDR 2016-2018 poursuit le travail engagé depuis la première version du plan, qui couvrait la période 2007-2009. Il renforce l’approche par filière de gestion, en recommandant la constitution ou la mise à jour des schémas industriels globaux qui y sont associés, et insiste sur la nécessité de consolider les prévisions concernant la production de déchets radioactifs, notamment ceux de très faible activité. L’édition 2016-2018 du PNGMDR ouvre par ailleurs de nouveaux axes de travail, portant notamment sur la nocivité à long terme des déchets radioactifs dans une perspective environnementale globale, les perspectives de valorisation de long terme de certaines matières radioactives ou encore les stratégies d’entreposage mises en œuvre par les exploitants dans l’attente de la mise en place de solutions de gestion définitive.

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

• Rapport complet (PNGMDR)
• Synthèse
• La note d'information
• Rapport d'évaluation du Plan par l'OPECST (lien externe)
• Rapport environnemental du PNGMDR
• Synthèse
• Avis de l’Autorité environnementale
• Prise en compte de l'avis de l'Autorité environnementale

Prescriptions réglementaires associées au PNGMDR 2016-2018

• Décret n° 2017-231 du 23 février 2017 (lien externe)
• Arrêté du 23 février 2017 pris pour application du décret n° 2017-231 (lien externe)
• Avis n°2016-AV-0282 de l'ASN du 13 décembre 2016

Études établies au titre du PNGMDR 2016-2018

Étude de portée générale pour la gestion des substances radioactives

• Méthodologie et critères envisageables pour apprécier la nocivité des matières et déchets radioactifs (IRSN)

La gestion des matières radioactives

• Procédés de valorisation de matières radioactives de propriété CEA, EDF, Orano et Solvay
• Inventaire des matières thorifères et perspectives de traitement avant stockage si ces matières étaient à l’avenir requalifiées en déchets (Solvay)
• Inventaire des matières thorifères et perspectives de traitement avant stockage si ces matières étaient à l’avenir requalifiées en déchets (Orano)
• Rapport présentant la typologie de l’ensemble des combustibles usés détenus issus des réacteurs expérimentaux, les développements à réaliser pour permettre leur valorisation, ainsi que l’intérêt des propriétés des matières séparées en vue de leur réutilisation (CEA)
• Rapport sur le caractère effectivement valorisable de l’ensemble des formes physico-chimiques et isotopiques de plutonium détenu par le CEA à l’exception de celui affecté à la politique de dissuasion (CEA)
• Stratégie de réduction à moyen terme de la croissance des stocks d’uranium de retraitement (EDF)
• Stratégie d’EDF de gestion des capacités d’entreposage de combustibles usés REP (UNE, URE et MOX usés) et calendrier associé à la création de nouvelles capacités d’entreposage (EDF)
• Présentation du projet de piscine d’entreposage centralisé et des options de sûreté (EDF)
• Rapport présentant la typologie des combustibles usés du réacteur EL4 de la centrale des monts d'Arrée, les développements à réaliser pour permettre leur valorisation, ainsi que l'intérêt des propriétés des matières séparées en vue de leur réutilisation (EDF)
• Analyse comparée des impacts pour l'environnement d'une stratégie de retraitement des combustibles usés en comparaison de celle qui résulterait de l'absence de retraitement (Orano, EDF, CEA)
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par EDF (EDF)
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par le CEA (CEA)
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par Orano (Orano)
• Coûts de gestion des déchets radioactifs de l’Andra (Andra)
• Proposition d'un programme d'études dans le prototype ASTRID pour la démonstration des capacités des technologies pour la gestion du plutonium et la transmutation de l'américium (CEA)
• Besoins en entreposage de l’uranium appauvri et de l’uranium de retraitement détenus par Orano (Orano)
• Faisabilité technico-économique d’un traitement à grande échelle des combustibles usés MOX et URE et valorisation des substances séparées dans les installations du cycle et les réacteurs à neutrons thermiques (EDF)

• Avis n° 2020-AV-0363 de l’ASN du 8 octobre 2020
  sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable

La gestion des situations historiques

• Rapport d’investigation sur les stockages historiques (Orano)
• Bilan d’avancement des études menées concernant les stockages historiques de déchets radioactifs (CEA)
• Bilans des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs présents sur les INB d’EDF (EDF)

• Avis n° 2021-AV-0373 de l’ASN du 26 janvier 2021
  sur les études relatives à la gestion des stockages historiques

La gestion des résidus de traitement miniers et des stériles

• Relation entre le transfert de l’uranium et du radium depuis les sites miniers vers les sédiments (Orano)
• Relation entre les flux rejetés par le site de Bois Noirs-Limouzat et l’accumulation de sédiments marqués dans le  lac de Saint-Clément / Rapport final (Orano)
• Modélisation de la mobilité à long terme de l’uranium et du radium 226 dans les résidus de traitement de Bellezane (Orano)
• Recensement des verses à stériles (Orano)
• Bilan d’étape – Recensement stériles miniers et Plan radon (Orano)
• Bilan d’étape sur la gestion des stations de traitement des eaux des anciens sites uranifères français (Orano)
• Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site des Bois Noirs (Orano)
• Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site de l’Ecarpière (Orano)
• Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique d es digues du site de Lavaugrasse (Orano)
• Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site de  Montmassacrot (Orano)
• Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du  site du Brugeaud (Orano)
• Rapport d’étape des travaux menés en 2018 par le groupe de travail "maintien des fonctions des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium"
• Rapport d’étape des travaux menés en 2019 par le groupe de travail "Maintien des fonctions des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium"
• Rapport d’avancement du groupe de travail sur le traitement des eaux des anciens sites miniers d’uranium

• Avis n° 2021-AV-0374 de l’ASN du 4 février 2021
  sur les études relatives à la gestion des résidus de traitement miniers d’uranium et des stériles miniers d’uranium

La gestion des déchets TFA et des déchets FMA-VC

• Retour d’expérience de la mise en œuvre du zonage déchets dans les installations (Orano, Framatome, EDF, CEA)
• Traitement et valorisation des grands lots homogènes de matériaux métalliques TFA provenant de l’usine Georges Besse d’EURODIF et des générateurs de vapeur des CNPE d’EDF
• Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus du démantèlement des installations nucléaires d’Orano, de Framatome, du CEA et d’EDF

• Courrier de l'ASN et de l’ASND au CEA, EDF, Orano et Framatome du 27 septembre 2019 concernant la méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus du démantèlement des installations nucléaires
• Étude des modalités de transport des déchets TFA (Orano, Framatome, EDF, CEA)
• Étude des modalités de transport des déchets FMA-VC (Orano, EDF, CEA, SOCODEI)
• Analyse des capacités d’entreposage du Cires (Andra)
• Étude sur la valorisation des gravats TFA comme matériaux de comblement des vides dans les alvéoles du Cires (Andra)
• Étude relative à la densification des déchets TFA (Andra)

• Courrier de l'ASN à l’Andra, au CEA, EDF, Orano et Framatome du 2 septembre 2019 concernant la densification des déchets TFA
   
• Étude de faisabilité technico-économique de la fusion de déchets métalliques TFA en vue de leur densification (EDF, Orano, SOCODEI)
• Étude comparative de l’incinération des déchets TFA et du stockage direct au Cires (Andra)
• Options techniques et de sûreté d'un niveau avant-projet sommaire d'une installation de traitement du plomb (EDF, CEA, Orano)
• Étude sur la faisabilité de créer des installations de stockage décentralisées pour certaines typologies de déchets TFA - Rapport d'étape : Méthodologie de comparaison des options de stockage

• Avis n° 2020-AV-0356 de l’ASN du 30 juin 2020 sur les études concernant la gestion des déchets TFA

La gestion des déchets FA-VL

• Calendrier prévisionnel de mise en service d’un centre de stockage FA-VL (Andra)
• Besoins en entreposage de déchets FA-VL produits et détenus (Orano)
• Capacités et besoins d’entreposage des déchets FAVL (CEA)
• Rapport sur les capacités d’entreposage des déchets FAVL (déchets graphite) d’EDF (EDF)
• Analyse des capacités d’entreposage du Centre industriel de regroupement, d’entreposage et de stockage (Andra)
• Rapport sur la faisabilité du traitement thermique des déchets graphites irradiés du CEA et d’EDF (CEA, EDF)
• Stockage des déchets FA-VL : enjeux et exigences préliminaires de sûreté (Andra)
• Inventaires en 36Cl des déchets graphites des réacteurs UNGG G1/G2/G3 et chemises graphite CHA2/A3 : résultats et conclusions intermédiaires (CEA)
• Inventaire en 36Cl des déchets graphite d'EDF (EDF)
• Inventaire radiologique 2021 des déchets de graphite du CEA (CEA)
• Entreposage des déchets graphite - Options techniques et de sûreté de niveau APS (EDF)

• Avis n° 2020-AV-0357 de l’ASN du 6 août 2020 sur les études concernant la gestion des déchets FA-VL

La gestion des déchets HA et MA-VL

• Proposition de types et de quantités de déchets à inclure dans l’inventaire de réserve de Cigéo (version de juin 2017) (Andra)
• Proposition de types et de quantités de déchets à inclure dans l’inventaire de réserve de Cigéo (version de juillet 2019) (Andra)
• Contenu des études relatives à l’adaptabilité de Cigéo au stockage des déchets de l'inventaire de réserve (Andra)

Courrier de l'ASN à l'Andra du 28 février 2022 concernant l'inventaire de réserve et les études d'adaptabilité de Cigéo

• Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo, au regard des spécifications d’acceptation préliminaires Andra, des colis de déchets radioactifs HA et MAVL produits et à produire sur le site de La Hague (Orano)
• Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo des colis de déchets radioactifs conditionnés à fin 2017 au regard de la version préliminaire des spécifications d’acceptation transmises par l’Andra (EDF)
• Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo des colis de déchets radioactifs conditionnés à fin 2017 au regard de la version préliminaire des spécifications d’acceptation transmises par l’Andra (CEA)

• Courrier de l’ASN et de l’ASND à l’Andra, au CEA, à EDF et à Orano du 23 juillet 2021 concernant l’acceptabilité des colis de déchets radioactifs au regard des spécifications préliminaires d’acceptation des colis primaires de Cigéo
• Évaluation des besoins en entreposage futurs pour les déchets HA et MA-VL (CEA)
• Besoin en entreposage pour les familles de déchets HA et MA-VL (Orano)
• Besoin en entreposage pour les familles de déchets HA et MA-VL (EDF)
• Transport des colis de déchets HA-MAVL depuis les sites expéditeurs vers Cigéo (CEA, EDF, Orano)

Lightbox

• Courrier de l’ASN et de l’ASND à l’Andra, au CEA, à EDF et à Orano du 10 février 2022 concernant les besoins en entreposage, les modalités de transport des colis et le PIGD version E
• État de disponibilité des capacité d’entreposage des déchets MA-VL et besoins futurs (Orano)
• Planning directeur de R&D relatifs à la caractérisation et au conditionnement des déchets MA-VL (CEA)

• Courrier de l’ASN et de l'ASND au CEA du 9 juillet 2021 concernant le calendrier associé à la réalisation du programme de R&D envisagé pour la caractérisation et le conditionnement des déchets MA-VL produits avant 2015
• Inventaire prospectif entre 2016 et 2100 des matières et des déchets radioactifs produits par le parc français selon différents scénarios d’évolution, avec évaluation de l’emprise au stockage (CEA)
• Rapport d'étape sur les travaux de développement du procédé d'incinération / vitrification (PIVIC) visant à conditionner les déchets MA-VL organiques riches en émetteurs alpha (Orano)

• Courrier de l’ASN à Orano du 24 juin 2020 concernant les travaux de développement du procédé PIVIC
• Analyse multicritère des options de conception d’entreposages complémentaires au stockage (Andra)
• Rapport sur les études sur le comportement des colis de boues bitumées pendant les phases d’entreposage, puis de stockage réversible et au-delà (CEA)

• Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA, EDF et Orano du 28 mai 2019 concernant le comportement physico-chimique et thermique des colis de déchets bitumés en stockage

• Courrier de l’ASN à l’Andra du 28 mai 2019 concernant le comportement physico-chimique et thermique des colis de déchets bitumés en stockage
• Stockage en l'état des fûts de déchets bitumés dans Cigéo - Maîtrise des risques et principes d'évolution de conception (Andra)

• Courrier de l’ASN à l'Andra du 18 juin 2021 concernant l'analyse de l'impact des résultats des études relatives au comportement des colis de déchets bitumés sur leurs conditions d'accueil dans Cigéo
• Rapport sur les modalités de transport des colis de déchets bitumés depuis le site de Marcoule (CEA)
• Rapport sur les modalités de transport des colis de déchets bitumés depuis le site de La Hague (Orano)

• Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA et à Orano du 16 juin 2021 concernant les modalités de transport des colis de déchets bitumés
• État d’avancement des travaux sur des scénarios prospectifs de traitement et conditionnement des déchets d’enrobés bitumineux (CEA)
• Évaluation comparée des différents modes de gestion envisagés pour les déchets bitumés (CEA, EDF, Orano, Andra)
• Schéma de gestion des déchets de structure magnésiens et des déchets de procédés issus du traitement des combustibles usés UNGG (CEA)

Lightbox

• Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA du 1er février 2022 concernant le schéma de gestion des déchets de structure magnésiens et des déchets de procédé issus du traitement des combustibles usés UNGG

• Avis n° 2020-AV-0369 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur les études concernant la gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA-VL)

La gestion des  déchets nécessitant des travaux spécifiques

• État d’avancement des études relatives au traitement des déchets actuellement sans filière (Andra)
• Stratégie de gestion des déchets solides fortement tritiés des petits producteurs (inclus les déchets de producteurs défaillants) (Andra)
• Stratégie pour la gestion actuelle des déchets tritiés solides des petits producteurs (Andra)
• Stratégie de gestion des déchets de Malvési (Orano)
• État d’avancement des études sur le traitement des liquides organiques radioactifs par mélange à des polymères et leur acceptabilité à Centraco et sur les centres de stockage de l’Andra (Orano, CEA)
• Conclusions des études sur l’acceptabilité des huiles et des déchets organiques dans les filières mises en place par Orano et le CEA (EDF)
• État des lieux du déploiement des filières de gestion des sources scellées usagées considérées comme des déchets (Andra)
• Stratégie de gestion des déchets tritiés incinérables (CEA, SOCODEI)
• Etat d'avancement des recherches de filières de gestion pour les déchets tritiés gazeux et liquides des petits producteurs (Andra)

•  Avis n° 2021-AV-0379 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2021 sur les études concernant la gestion des déchets nécessitant des travaux spécifiques

03:42:34

Évaluation par l'OPECST du PNGMDR 2013-2015

Audition du  28 février et le 21 mars 2013

Cette édition du plan intègre les exigences de la directive européenne du 19 juillet 2011 établissant un cadre communautaire pour la gestion responsable et sûre du combustible usé et des déchets radioactifs et tient compte des recommandations formulées par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) lors de son examen du plan précédent.
 
Le PNGMDR 2013-2015 poursuit et étend les actions engagées dans la précédente version, il insiste sur la nécessité de développer des schémas industriels globaux de gestion et de développer des modes de gestion pour les déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue.

Documents à télécharger :

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

• Rapport complet
• Synthèse
• Le communiqué de presse
• Rapport d'évaluation du Plan par l'OPECST

Prescriptions réglementaires associées au PNGMDR 2013-2015

• Décret n°2013-1304 du 27 décembre 2013
• Avis n° 2013-AV-0188 de l'ASN du 27 août 2013
• Arrêté du 7 novembre 2014 pris pour application du décret n° 2013-1304
• Avis n° 2014-AV-0216 de l'ASN du 21 octobre 2014

Études établies au titre du PNGMDR 2013-2015 et avis de l'ASN

La gestion des matières radioactives

• Procédés de valorisation des matières radioactives présentes sur le sol français (AREVA, CEA, EDF, Solvay)

• Avis n° 2016-AV-0256 de l’ASN du 9 février 2016
  sur les études relatives à l’évaluation du caractère valorisable des matières radioactives

La gestion des situations historiques

• Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (AREVA)
• Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (CEA)
• Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (EDF)

• Avis n° 2016-AV-0255 de l’ASN du 9 février 2016
  sur les études relatives à la gestion des stockages historiques

La gestion des résidus de traitement miniers et des stériles

• Évaluation de la sûreté à long terme des digues de rétention de stockage de résidus de traitement de minerais uranifères (AREVA)
• Gestion des stations de traitement des eaux des anciens sites miniers uranifères français, bilan d’étape (AREVA)
• Recensement des verses à stériles (AREVA) Partie 1 du document, Partie 2 du document

• Avis n° 2016-AV-0254 de l’ASN du 9 février 2016
  sur les études relatives à l’évaluation de l’impact des résidus miniers d’uranium et à la gestion des anciens sites miniers d’uranium

La gestion des déchets TFA et des déchets FMA-VC

• Rapport du groupe de travail sur la valorisation des matériaux de très faible activité
• Modalités de réalisation d’une filière de valorisation des matériaux métalliques issus du démantèlement des installations nucléaires (AREVA, CEA, EDF)
• Point de vue de l'Andra sur le développement d'une filière de recyclage des déchets métalliques ferreux TFA (Andra)
• Synthèse des premiers résultats sur la valorisation de gravats de béton concassés au Cires (Andra)
• Schéma industriel pour la gestion des déchets TFA (Andra)
• Éléments de réflexion sur l’opportunité de recycler par fusion du plomb TFA et FMA (AREVA, CEA, EDF)

• Avis n° 2016-AV-0258 de l’ASN du 18 février 2016
  sur les études concernant la gestion des déchets de très faible activité (TFA) et de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC)

La gestion des déchets FA-VL

• Projet de stockage de déchets radioactifs de faible activité massique à vie longue (Andra)
• État des connaissances sur le contenu radiologique des déchets de graphite du CEA et d’EDF relevant du stockage FAVL (CEA, EDF)
• Évaluation technico-économique des modes de gestion des résidus solides banalisés (Solvay)
   

• Avis n° 2016-AV-264 de l’ASN du 29 mars 2016
  sur les études relatives à la gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL)
• Courrier de l’ASN à l’Andra du 19 juillet 2016 concernant l’étude PNGMDR « Rapport d’étape du projet FA-VL relatif à la gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL)».

La gestion des déchets HA-MAVL

• Avancées des recherches sur la séparation-transmutation et le multi-recyclage du plutonium dans les réacteurs à flux de neutrons rapides (CEA)
• Recommandations pour la conception d'installations d'entreposage s'inscrivant dans la complémentarité avec le stockage (Andra)
• Besoins en entreposages des colis à destination du centre de stockage en projet Cigéo (AREVA, CEA, EDF)
• Évaluation prospective de scénarios de désentreposage des colis de déchets vitrifiés jusqu’à l’expédition des colis vers le centre de stockage en projet Cigéo
• Caractérisation des déchets MAVL et conditionnement (EDF)
• Caractérisation des déchets MA-VL et conditionnement (CEA)
• Caractérisation des déchets MA-VL et conditionnement (AREVA)
• Inventaires de matières organiques et complexants dans les colis MAVL (CEA)
• Traitement des déchets technologiques contenant des matières organiques et riches en éléments émetteurs alpha (AREVA)
• Évaluation technico-économique d’un procédé de traitement d’enrobés de boues bitumées par incinération/vitrification (CEA)
• Transport des colis de déchets HA-MAVL pour l’expédition vers le centre de stockage géologique (AREVA, CEA, EDF)

• Avis n° 2016-AV- 0259 de l’ASN du 25 février 2016
  sur les études relatives à la gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA VL)
• Courrier de l’ASN au CEA du 25 février 2016 concernant l’étude PNGMDR « inventaires de matières organiques et complexants dans les colis MA-VL »
• Courrier de l'ASN et de l'ASND au CEA du 26 septembre 2016 concernant l'« évaluation technico-économique d’un procédé de traitement d’enrobés de boues bitumées par incinération/vitrification »

La gestion de certaines catégories particulières de déchets

• Rapport 2014 du groupe de travail "déchets actuellement sans filière de gestion" (Andra)
• La gestion des déchets tritiés liquides et gazeux du secteur non électronucléaire - état d'avancement à fin 2013 (Andra)
• Gestion des déchets tritiés d'un producteur défaillant (Andra)
• Rapport du groupe de travail sur les sources scellées usagées
• Gestion à long terme des déchets historiques du procédé de conversion, site de Malvési (AREVA)

• Courrier de l’ASN à ORANO du 2 septembre 2019 concernant les études PNGMDR sur la gestion à long terme des déchets radioactifs déjà produits du site de Malvési

• Gestion à long terme des déchets à produire du procédé de conversion, site de Malvési (AREVA, Andra)
• Rapport 2015 du groupe de travail « optimisation de la répartition des déchets entre filières de gestion » (Andra, AREVA, CEA, EDF, Solvay)

• Avis n° 2016-AV-0253 de l’ASN du 2 février 2016 sur les études relatives à la gestion de certaines catégories particulières de déchets

Cette édition du PNGMDR poursuit l’effort d’amélioration de la gestion des matières et des déchets radioactifs grâce à un programme de travail conséquent pour les années à venir. Les actions engagées dans le cadre du PNGMDR précédent ont été poursuivies et intensifiées : poursuite des projets de stockage en couche géologique profonde (HA-MAVL) et à faible profondeur (FA-VL), conditionnement des déchets historiques, réduction de l’impact à long terme des stockages de résidus miniers, mise en place de nouvelles filières pour les déchets n'en disposant pas encore.

Un plan d'actions est également lancé dans de nouveaux domaines : programmation de la reprise de déchets de certains anciens entreposages, étude de l'impact de la réutilisation historique de stériles miniers et amélioration de la cohérence globale de la gestion des matières et déchets radioactifs.

Documents à télécharger :

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010 - 2012

• Rapport complet
• Synthèse

Réglementation associée

• Décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.
• Arrêté du 23 avril 2012 pris en application du décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.
• Avis n° 2010-AV-0104 de l’ASN du 14 décembre 2010
  Avis n° 2010-AV-0104 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relatif aux projets de décret et d’arrêté pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.

• Lire le communiqué de presse
• Le rapport d’évaluation du PNGMDR 2010-2012 par l’OPECST

Les avis de l’ASN sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012.

• Avis n° 2012-AV-0148 de l’ASN du 27 mars 2012
  Avis n° 2012-AV-0148 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2012 sur les rapports remis en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Optimisation des filières de gestion et gestion des déchets sans filière d’élimination.
• Avis n° 2012-AV-0153 de l’ASN du 7 juin 2012
  Avis n° 2012-AV-0153 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des déchets tritiés.
• Avis n° 2012-AV-0156 de l’ASN du 26 juin 2012
  Avis n° 2012-AV-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Filières de gestion des matières radioactives dans le cas où celles-ci seraient à l’avenir requalifiées de déchets.
• Avis n° 2012-AV-0158 de l’ASN du 26 juin 2012
  Avis n° 2012-AV-0158 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des déchets de très faible activité (TFA) et de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC).
• Avis n° 2012-AV-0166 de l’ASN du 4 octobre 2012
  Avis n° 2012-AV-0166 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des situations temporaires ou historiques.
• Avis n° 2012-AV-0167 de l’ASN du 4 octobre 2012
  Avis n° 2012-AV-0167 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Conditionnement des déchets de moyenne activité à vie longue produits avant 2015.
• Avis n° 2012-AV-0168 de l’ASN du 11 octobre 2012
  Avis n° 2012-AV-0168 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Évaluation du dossier de l’impact des résidus miniers d’uranium et de la gestion des anciens sites miniers d’uranium.
• Avis n° 2013-AV-0187 de l’ASN du 4 juillet 2013
  Avis n° 2013-AV-0187 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2013 sur la transmutation des éléments radioactifs à vie longue.
• Avis n° 2014-AV-0202 de l’ASN du 6 février 2014
  Avis n° 2014-AV-0202 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2014 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012. Évaluation du caractère valorisable des matières radioactives.

Cette édition constitue la première édition du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs. Celui-ci a été préparé de manière concomitante avec la loi du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs.

Le PNGMDR 2007-2009 dresse en particulier le bilan des modes de gestion existants des matières et des déchets radioactifs et, pour les déchets radioactifs qui ne font pas encore l'objet d'un mode de gestion définitif, détermine les objectifs à atteindre.

Documents à télécharger

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2007-2009

• Rapport complet
• Synthèse

• Lire le communiqué de presse
• Le rapport d’évaluation du PNGMDR 2007-2009 par l’OPECST

Réglementation associée

• Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l'ASN
  Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur les études remises en application du décret n°2008-357 du 16 avril 2008 en vue de l'élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
• Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'ASN
  Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et fixant les prescriptions relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
• Décret n° 2008-357 du 16 avril 2008 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et fixant les prescriptions relatives au Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Le groupe de travail chargé du suivi de la mise en œuvre technique et opérationnelle du PNGMDR se réunit 3 à 5 fois par an, depuis 2003, sous la double présidence du ministère chargé de l’énergie et de l’ASN. Les réunions sont l’occasion d’échanges techniques sur des sujets liés à la gestion des matières et déchets radioactifs. Elles ont notamment pour objectif :

• de partager les résultats des travaux définis par le PNGMDR en vigueur et ses textes d’application ;
• de contrôler et d’analyser les travaux menés dans ce cadre ;
• d’informer les membres du groupe de travail sur les sujets relatifs à la gestion des matières et des déchets radioactifs ;
• d’alimenter les réflexions qui conduiront à l’élaboration du prochain Plan.

Afin de mieux informer l’ensemble des parties prenantes, les membres du groupe de travail du PNGMDR ont décidé, lors de la réunion du 5 juin 2014, que les comptes rendus des réunions du groupe de travail soient désormais mis en ligne. Dans le même esprit, les études établies au titre du PNGMDR, à l'exception des éléments dont la divulgation serait de nature à porter atteintes aux intérêts mentionnés à l’article L. 124-4 du code de l’environnement, seront également mises en ligne, comme cela a été décidé lors de la réunion du groupe de travail du 2 février 2015.

17 juin 2024 – 83e réunion du groupe de travail

• Veille scientifique quant aux effets sanitaires attribuables aux très faibles doses (en réponse à l’article 24 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [IRSN]
• Proposition de cadrage des démarches de création d’un nouveau centre de stockage pour les déchets TFA (en réponse a l’article 15 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]
• Recensement des possibilités de valorisation TFA autres que métalliques (en réponse à l’article 20 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA] [EDF] [Framatome] [Orano] [Andra]
• Méthode d'évaluation environnementale des options de gestion des matières déchets radioactifs (en réponse à l’article 50 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]

27 mars 2024 – 82e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 82e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 82e réunion du GT PNGMDR
• Filières de gestion définitive pour la prise en charge des déchets activés des accélérateurs (en réponse à l’article 48 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]
• Scénarios de gestion des déchets de faible activité à vie longue (en réponse à l’article 29 de l’arrêté du 29 décembre 2022) [Andra]
• Programmes de surveillance mis en place sur les stockages in situ de déchets historiques (en réponse à l’article 39 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA]
• Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus de l’assainissement des installations nucléaires (en réponse à l’article 25 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA]

20 décembre 2023 – 81e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 81e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 81e réunion du GT PNGMDR
• Mise à jour de l'analyse comparative de l'impact sur l'environnement de l'incinération des déchets de très faible activité par rapport au stockage direct de ces déchets, en intégrant les enjeux territoriaux liés à la gestion des déchets TFA (en réponse à l’article 23 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [ANDRA]
• Présentation des programmes de surveillance mis en place sur chaque stockage de déchets historiques (en réponse à l’article 39 de l’arrêté du 9 décembre 2022)
  • [EDF]
  • [Orano]
• Etude sur la faisabilité de solutions de stockage décentralisées de déchets TFA » (en réponse à l’article 16 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [EDF] [CEA] [Orano] [FRAMATOME]

11 octobre 2023 – 80^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 80e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 80e réunion du GT PNGMDR 
• Présentation du rapport du groupe de travail relatif à l’évaluation de la tenue des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium (en réponse à l’article 69 de l’arrêté 23 février 2017 du PNGMDR 2016-2018) [IRSN]
• Réévaluation des quantités de déchets relevant des filières FA-VL et MA-VL, sur la base des critères présentés par l’Andra le 5 juillet 2023 (en réponse à l’article 27 de l’arrêté du 9 décembre 2022)
  • [ORANO]
  • [CEA]
• Présentation de l’inventaire des volumes d'huiles et liquides organiques, en les distinguant selon leur compatibilité avec les procédés identifiés ainsi qu'un plan d'action pour les traiter, accompagné d'un échéancier de mise en œuvre (en réponse à l’article 42 de l’arrêté du 9 décembre 2022)
  • [ORANO]
  • [CEA]
  • [FRAMATOME]
• Présentation du rapport visant à définir la méthodologie d'appréciation de la nocivité des matières et des déchets radioactifs (en réponse à l’article 51 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [ANDRA]

5 juillet 2023 – 79^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 79e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 79e réunion du GT PNGMDR
• Présentation de la méthodologie de l’action PNGMDR POL.1 (en réponse à l’article 1 de l’arrêté PNGMDR) [ORANO]
• Présentation du programme de travail de poursuite des travaux nécessaires à la mise en œuvre du projet Cigéo (en réponse à l’action HAMAVL.10) [DGEC/ASN]
• Présentation du rapport établissant un état des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 (en réponse à l’article 38 de l’arrêté PNGMDR - action HAMAVL.9) [EDF]
• Présentation du rapport définissant des critères objectifs permettant de discriminer les déchets relevant de la filière des déchets de FA-VL de ceux relevant de la filière des déchets de MA-VL (en réponse à l’article 27 de l’arrêté PNGMDR - action FAVL.1) [ANDRA]
• Présentations des rapports définissant les chroniques de production de déchets de FA-VL (en réponse à l’article 30 de l’arrêté PNGMDR - action FAVL.2)
  • [FRAMATOME]
  • [ORANO]

12 avril 2023 – 78^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 78e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 78e réunion du GT PNGMDR
• Publication des « Essentiels 2023 » de l’Inventaire National des Matières et Déchets Radioactifs [Andra]
• Présentation des scénarios de gestion des déchets de très faible activité (en réponse à l’article 17 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]
• Présentation des chroniques de production de déchets de faible activité à vie longue et de leur envoi prévisionnel en stockage (en réponse à l’article 30 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [EDF]
• Présentation de la liste des combustibles usés susceptibles d'être éligibles à un entreposage à sec (en réponse à l’article 10 de l’arrêté du 9 décembre 2022)
  • [EDF]
  • [CEA]
• Présentation de l’étude de la relation entre les flux rejetés par le site des Bois Noirs et l’accumulation des sédiments dans le lac Saint-Clément (en réponse à l’article 65 de de l’arrêté PNGMDR 2017) [Orano]

14 décembre 2022 – 77^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 77e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 77e réunion du GT PNGMDR
• Feuille de route relative à l’élaboration d’un dossier sur la conception d’un stockage à faible profondeur de déchets FA-VL dans la formation argileuse du site de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines [Andra]
• Contenu du dossier de demande d’autorisation de création du projet Cigéo [Andra]

14 septembre 2022 – 76^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 76e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 76^e réunion du GT PNGMDR
• Point sur le 5e PNGMDR et les textes réglementaires en établissant les prescriptions [DGEC]
• Feuille de route pour l’approfondissement de l’étude des options de retraitement du combustible usé [Orano]
• Conditionnement des déchets MA-VL produits avant 2015 par le CEA [CEA]

13 avril 2022 – 75^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 75e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 75e réunion du GT PNGMDR
• Essentiels 2022 de l’Inventaire national des matières et déchets radioactifs [Andra]
• Inventaire radiologique des déchets de graphite du CEA [CEA]
• État des lieux du conditionnement des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé [ORANO]

15 décembre 2021 – 74^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 74e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 74e réunion du GT PNGMDR
• Avis de l’ASN sur le projet de 5e PNGMDR [ASN]
• Avis de l’Autorité environnementale sur le projet de 5e PNGMDR et cadrage des travaux sur le développement puis le déploiement de la méthode d’analyse multicritères [DGEC]
• CIRES – Projet ACACI [ANDRA]
• Etudes relatives au stockage de matières radioactives qui seraient requalifiées en déchets – Point d’étape [ANDRA]

29 septembre 2021 – 73^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 73e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 73e réunion du GT PNGMDR
• Évaluation environnementale stratégique du 5^e PNGMDR [EY]
• Étude de faisabilité de créer des installations de stockages décentralisés pour certaines typologies de déchets TFA – Rapport d’étape : Méthodologie de comparaison des options de stockage déchets [Orano, CEA, EDF, Framatome, Andra]
• Renvoi en Allemagne de déchets au titre des contrats de traitement signés avec des électriciens allemands [Orano]

26 juin 2020 – 69^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 69e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 69e réunion du GT PNGMDR
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs [ANDRA]
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs [CEA]
• Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs [EDF]
• Coûts de gestion des déchets radioactifs [ORANO]
• Modalités de transport des colis de déchets bitumés depuis le site de Marcoule [CEA]
• Etudes de transport des fûts de bitume de La Hague vers Cigéo [ORANO]
• Evaluation comparée des différents modes de gestion envisagés pour les déchets bitumés [CEA, ORANO, EDF, ANDRA]

16 mars 2020 – 68^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 68e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 68e réunion du GT PNGMDR
• Suites du débat public et processus d'élaboration du 5e PNGMDR [DGEC et ASN]
• Les Essentiels 2020 de l'Inventaire national des matières et déchets radioactifs [ANDRA]
• L'inventaire de réserve de Cigéo [ANDRA]
• Les études d'adaptabilité de Cigéo : cadre technique et objectifs [ANDRA]
• Entreposage des déchets graphite [EDF]
• Gestion des déchets gazeux et liquides tritiés des petits producteurs [ANDRA]

9 janvier 2020 – Réunion sur les conclusions et suites du débat public sur le 5^e PNGMDR

• Compte rendu de la réunion du GT PNGMDR du 9 janvier 2020

18 novembre 2019 – 67^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 67e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 67e réunion du GT PNGMDR
• Résultats et conclusions sur l’inventaire en chlore-36 des déchets graphites détenus par EDF [EDF]
• Études sur le comportement des colis de déchets bitumés [CEA]
• Stockage en l’état des fûts de déchets bitumés dans Cigéo [Andra]
• Avancement des travaux sur des scénarios prospectifs de traitement et conditionnement des déchets bitumés [CEA]
• Avancement des travaux de développement du procédé d'incinération / vitrification (PIVIC) visant à conditionner les déchets MA-VL organiques riches en émetteurs alpha [Orano]

11 septembre 2019 – 66^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 66e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 66e réunion du GT PNGMDR
• Résultats de la revue externe sur la gestion des déchets bitumés
• Résultats et conclusions intermédiaires sur les inventaires en chlore-36 des déchets graphites des réacteurs UNGG G1/G2/G3 et chemises graphites CHA2/A3 [CEA]
• Capacités et besoins en entreposage pour les déchets FA-VL
  • Présentation CEA
  • Présentation EDF
  • Présentation Orano
  • Présentation Andra
• Modalités de transport des colis de déchets HA et MA-VL vers Cigéo [CEA, EDF, Orano]

13 mai 2019 – 65^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 65e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 65e réunion du GT PNGMDR
• Point d'avancement de la revue externe sur la gestion des déchets bitumés
• Traitement thermique du graphite [EDF]
• Combustibles EL4 [EDF]
• Programme d'études dans le prototype ASTRID [CEA]
• Traitement du plomb FMA-VC [ORANO, CEA, EDF]

11 février 2019 – 64^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la 64e réunion du GT PNGMDR
• Compte rendu de la 64e réunion du GT PNGMDR
• Dossier du maître d’ouvrage pour le débat public sur le PNGMDR [DGEC et ASN]
• Modalités de transport des déchets TFA [CEA, EDF, FRAMATOME, ORANO]
• Gestion des déchets FA-VL [ANDRA]
• Gestion des RTCU (Résidus du Traitement de Conversion de l'Uranium) [ORANO]
• Présentation des articles 12 et 51 du PNGMDR 2016-2018 [CEA, EDF, FRAMATOME, ORANO]

21 décembre 2018 – 63^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 21 décembre 2018
• Compte rendu de la 63e réunion du GT PNGMDR du 21 décembre 2018
• Présentation du rapport intermédiaire du groupe de travail "Gestion des déchets TFA" du HCTISN [DGPR]
• Études sur la gestion des déchets TFA remises dans le cadre du PNGMDR 2016-2018 [ANDRA, CEA, EDF, FRAMATOME, ORANO, SOCODEI]
• Analyse comparée des impacts pour l’environnement d’une stratégie de retraitement des combustibles usés en comparaison de celle qui résulterait de l’absence de retraitement [ORANO, CEA, EDF]

21 septembre 2018 - 62^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 21 septembre 2018
• Compte rendu de la 62e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs du 21 septembre 2018
• Valorisation des matières radioactives [CEA, EDF, ORANO]
• Proposition d’une méthode et d’indicateurs pour apprécier la nocivité des matières et déchets radioactifs [IRSN]
• Extension de la capacité de stockage du Cires : perspectives et calendrier [ANDRA]

9 juillet 2018 - 61^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 9 juillet 2018
• Compte rendu de la 61e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 9 juillet 2018
• Études et recherches sur l'entreposage de longue durée des déchets HA et MA-VL [ANDRA]
• Analyse de l’acceptabilité des colis de déchets HA et MA-VL dans Cigéo au regard des spécifications d'acceptation préliminaires [CEA, ORANO, EDF]
• Schéma de reprise des déchets (gaines magnésiennes, déchets pulvérulents) de la filière UNGG entreposés à Marcoule [CEA]

2 mai 2018 - 60^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 2 mai 2018
• Compte rendu de la 60e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 2 mai 2018
• Les chiffres de l’édition 2018 de l’Inventaire national [ANDRA]
• Valorisation des gravats TFA en matériau de comblement des vides au CIRES [ANDRA]
• Modalités de transport des déchets FMA-VC [CEA, ORANO, EDF, SOCODEI]
• État d’avancement des travaux sur les déchets nécessitant des travaux spécifiques :
  • Prise en charge des sources scellées usagées dans les centres de stockage de surface [ANDRA]
  • Point sur les déchets sans filière [ANDRA]
  • Etude comparative des filières de gestion de déchets tritiés incinérables [CEA, SOCODEI]
• Piscine d'entreposage centralisé des combustibles usés - Présentation du projet et des options de sûreté [EDF]

2 février 2018 - 59^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 2 février 2018
• Compte rendu de la 59e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 2 février 2018
• État d’avancement des travaux sur les mines [ORANO]
  • Recensement des verses à stériles
  • Recensement des stériles miniers et plan radon
  • Définition d’une stratégie pour le traitement des eaux des anciens sites miniers uranifères
  • Relation entre le transfert de l’uranium et du radium depuis les sites miniers vers les sédiments

1^er décembre 2017 - 58^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 1er décembre 2017
• Compte rendu de la 58e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 1er décembre 2017
• Gestion des déchets NORM : évolutions réglementaires [DGPR]
• Point d'avancement des travaux du CODIRPA [ASN, IRSN]
• Valorisation des lots homogènes de métaux TFA [AREVA, EDF]
• Stockages historiques : bilan des investigations et stratégies de gestion à fin 2017 [AREVA, CEA, EDF]
• Besoins en entreposage des matières radioactives :
  • Besoin en entreposage des combustibles usés [EDF, AREVA]
  • Besoin en entreposage de l'uranium appauvri et de l'URT détenus par New AREVA [AREVA]

29 septembre 2017 - 57^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 29 septembre 2017 
• Compte rendu de la 57e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 29 septembre 2017 
• La valorisation des gravats – conclusion de l’étude
• L’inventaire de réserve de Cigéo
• Le projet d’avis de l’ASN sur le dossier d’option de sûreté de Cigéo
• La démarche de concertation sur la gouvernance et le plan directeur d’exploitation de Cigéo
• Les entreposages de colis de déchets HA-MAVL – État des lieux des capacités actuelles et futures :
  • Présentation EDF
  • Présentation AREVA
  • Présentation CEA

21 avril 2017 – 56^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 21 avril 2017
• Compte rendu de la 56e réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 21 avril 2017
• Stratégie de gestion des déchets et des démantèlements 
  • Présentation EDF
  • Présentation AREVA
  • Présentation CEA
• Périmètre et critères à retenir pour réaliser l’analyse comparée des impacts pour l’environnement des stratégies possibles sur le cycle du combustible / Proposition [AREVA]
• Proposition de modification de la structure du PNGMDR [DGEC, ASN]

16 janvier 2017 – 55^èmeréunion du groupe de travail

03:16

Projet Cigéo : le parcours d’un colis - © Andra

Présentation par l'ANDRA du cheminement d'un colis à l'intérieur du projet Cigéo  © Andra

• Ordre du jour de la réunion du 16 janvier 2017
• Compte rendu de la 55ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 16 janvier 2017
• Retour d’expérience de l’élaboration du PNGMDR 2016-2018 et perspectives
• Dossier d’options de sûreté – projet Cigéo
  • Présentation du dossier [ANDRA]
  • Examen par les pairs [ASN]
  • Point d'avancement du projet [ANDRA]

16 septembre 2016 – 54^èmeréunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 16 septembre 2016
• Compte rendu de la 54ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 16 septembre 2016
• Avis de l’Autorité environnementale
• Proposition des ordres du jour des réunions du GT PNGMDR – période 2016-2018
• Ordonnance LTECV – dispositions relatives aux matières et déchets radioactifs

14 mars 2016 – 53^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 14 mars 2016
• Compte rendu de la 53ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 14 mars 2016
• Coût de Cigéo

18 décembre 2015 – 52^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 18 décembre 2015
• Compte rendu de la 52ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 18 décembre 2015
• Gestion des déchets issus du traitement avant 1991 de combustibles étrangers

12 octobre 2015 – 51^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 12 octobre 2015
• Compte rendu de la 51ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 12 octobre 2015
• Filières de gestion des déchets FA-VL
• Évaluation environnementale du PNGMDR
• Entreposage des déchets HA-MAVL

7 septembre 2015 – 50^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 7 septembre 2015
• Compte rendu de la 50ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 7 septembre 2015
• Filières de recyclage des déchets TFA
• Schéma industriel pour la gestion des déchets TFA
• Décision déchets

8 juin 2015 – 49^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 8 juin 2015
• Compte rendu de la 49ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 8 juin 2015
• Gestion des capacités des centres de stockage en exploitation
• Gestion des déchets liés aux activités de transport
• Recommandations pour la conception d’installations d’entreposage s’inscrivant dans la complémentarité avec le stockage
• Conditionnement des déchets MA-VL
  • Présentation EDF
  • Présentation AREVA
  • Présentation CEA
• Point d’avancement sur le stockage des combustibles usés

13 avril 2015 – 48^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 13 avril 2015
• Compte rendu de la 48ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 13 avril 2015
• Les essentiels 2015 de l’Inventaire national des matières et déchets radioactifs
• Stratégie de gestion des déchets de démantèlement
  • Gestion des déchets de démantèlement [CEA]
  • Gestion des déchets de démantèlement [EDF]
  • Gestion des déchets de démantèlement [AREVA]
  • Gestion des déchets liés aux activités de transport [EDF, AREVA, CEA]
• Filières de gestion des déchets issus du démantèlement de l’usine GB1 d’Eurodif
• Résidus de traitement (caractérisation et réactivité) et évaluations dosimétriques des verses à stériles [AREVA] :
  • Impact dosimétrique lié aux sites de stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium
  • Etude relative à la réactivité au long terme des résidus de traitement
  • Recensement des verses à stériles
• Point d’avancement du plan d’action issu des recommandations du GEP Limousin [DGPR, ASN]
• Impact dosimétrique lié aux sites de stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium

2 février 2015 – 47^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 2 février 2015
• Compte rendu de la 47ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 2 février 2015
• Bilan des travaux menés par le groupe de travail « déchets sans filières »
• Bilan des investigations des stockages historiques et stratégies de gestion associées
• Gestion des déchets (déjà produits et à produire) de l’usine Comurhex à Malvési + Compléments

17 décembre 2014 – 46^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 17 décembre 2014 
• Compte rendu de la 46ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 17 décembre 2014
• Bilan des travaux menés par le groupe de travail « optimisation des filières de gestion »
• Éléments de position de l’ASN à la suite du débat public sur le projet « Cigéo » de l’Andra
• Présentation par l’ASN et la DGEC du retour d’expérience de l’élaboration du PNGMDR 2013-2015

19 septembre 2014 – 45^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 19 septembre 2014
• Compte-rendu de la 45ème réunion du groupe de travail du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs du 19 septembre 2014
• Déchets RNR - Suivi des recommandations du PNGMDR 2013 - 2015
• Éléments de doctrine pour la gestion post-accidentelle d’un accident nucléaire
• Avancement des travaux du GT sources réunion du 19 septembre 2014
• Retour d’expérience industriel suite à l’interruption du fonctionnement de l’incinérateur de CENTRACO en 2011

2 juin 2014 – 44^e réunion du groupe de travail

• Ordre du jour de la réunion du 2 juin 2014
• Compte-rendu de la réunion du 2 juin 2014
• Présentation par l’Andra des suites données au projet Cigéo à l’issue du débat public
• Présentation par l’ASN des mesures réalisées sur le fort de Vaujours, le 25 février 2014
• Présentation par la DGPR de l’Arrêté de servitude d’utilité publique sur Vaujours
• Présentation par la DGPR du cadre réglementaire relatif au recensement des stériles miniers
• Présentation par Areva de l’opération de recensement des stériles minier