Bulletin officiel de l'ASNR

Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel contient également les décisions d'agrément d'organismes.

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

Publié le 26/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-000450 du président de l’ASNR du 26 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-000450 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’installation, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 26/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-003949 du président de l’ASNR du 22 janvier 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-003949 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 janvier 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 3 et du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 portant création de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et fixant les modalités d’organisation des élections des représentants du personnel

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