Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0477 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0477 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions complémentaires relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base no 172 (dénommée réacteur Jules Horowitz), située sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0481 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0481 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base nos 71 et 148 (dénommées PHENIX et ATALANTE) et de l’installation en projet DIADEM situées dans son centre de Marcoule (Gard)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0489 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0489 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base nos 105 et 155 (respectivement COMURHEX et TU5) situées sur le site du Tricastin (Drôme)

Publié le 11/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0492 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0492 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant, de manière temporaire, des modalités particulières de prélèvement d’eau et de rejet d’effluents liquides pour l’exploitation par EDF-SA du site électronucléaire de Chinon B (Indre-et-Loire)



Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0482 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0482 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions complémentaires relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base no 101 (dénommée ORPHEE), située sur le site de Saclay (Essonne)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0487 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0487 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la Société Auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base no 138 (IARU) située sur le site du Tricastin (Drôme)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0486 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0486 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société EURODIF Production des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base n°93 (EURODIF) située sur le site du Tricastin (Drôme)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0484 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0484 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base no 151 (MELOX) située sur le site de Marcoule (Gard)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0488 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0488 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la Société d’enrichissement du Tricastin (SET) des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables à l’installation nucléaire de base no 168 (Georges Besse II) située sur le site du Tricastin (Drôme)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0485 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0485 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NP des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base nos 98 et 63 situées sur le site de Romans-sur-Isère (Drôme)

Publié le 09/02/2015

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2015-AV-0226 de l’ASN du 8 janvier 2015

Avis n°2015-AV-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0479 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0479 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 16/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague