Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5967 textes

Publié le 26/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-000450 du président de l’ASNR du 26 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-000450 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’installation, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 26/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-003949 du président de l’ASNR du 22 janvier 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-003949 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 janvier 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 3 et du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 portant création de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et fixant les modalités d’organisation des élections des représentants du personnel

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 relative aux modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 19/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-003157 du président de l’ASNR du 19 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-003157 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 janvier 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 19/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-OLS-2026-001148 du Président de l’ASNR du 19 janvier 2026

Décision nº CODEP-OLS-2026-001148 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 janvier 2026 relative à la demande d’augmentation de la quantité entreposée d’hydrate d’hydrazine sur l’INB n° 84, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 19/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2026-000321 du président de l’ASNR du 15 janvier 2026

Décision nº CODEP-DRC-2026-000321 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 janvier 2026 autorisant la modification des supports de hottes de refroidissement des éléments combustibles irradiés situés au niveau du canal 2 de l’installation nucléaire de base no 67 – Réacteur à haut flux (RHF)

Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 13/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-000854 du président de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-000854 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 autorisant EDF à prolonger la disponibilité du tableau 3LCU001TB et des redresseurs 3LCU001RD et 3LBU001RD du réacteur 3 du fait de la non réalisation d’essais périodiques sur ces équipements sur le cycle 3C3924 du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 21/01/2026

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n°CODEP-DTS-2026-001377 du président de l'ASNR du 12 janvier 2026

Décision n°CODEP-DTS-2026-001377 du président de l'ASNR du 12 janvier 2026 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l'Unité Cyclotron & Radiopharmacie (UCyRP) de l'Institut Caribéen d'Imagerie Nucléaire (ICUN) du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Martinique

Publié le 26/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2026-005421 du président de l’ASNR du 26 janvier 2026

Décision no CODEP-CAE-2026-005421 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 janvier 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur EPR de Flamanville (INB n° 167)

Publié le 12/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-000673 du président de l’ASNR du 9 janvier 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-000673 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 9 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 13/01/2026

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2026-000888 du président de L’ASNR du 9 janvier 2026

Décision n° CODEP-MRS-2026-000888 du président de L’autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 9 janvier 2026 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Hôpital Nord - assistance publique - hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire

Publié le 19/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2026-000844 du Président de l’ASNR du 19 janvier 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-000844 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 janvier 2026 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF, EAS 062 RF, RIS N07 TY et RIS N08 TY au sein du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n°103)