Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 27/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0551 de l’ASN du 29 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0551 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 75 exploitée par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin)

Publié le 30/03/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0263 de l’ASN du 24 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0263 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2016 sur le projet de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base n°s 108 et 109 de la centrale nucléaire de Flamanville, exploitée par la société EDF-SA et située sur le territoire de la commune de Flamanville (Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0262 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0262 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 117 dénommée « usine UP2-800 » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0261 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116 dénommée « usine UP3-A » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 27/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0549 de l’ASN du 8 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0549 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas-Meysse (département de l’Ardèche) et la Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 27/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0548 de l’ASN du 8 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0548 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas-Meysse (département de l’Ardèche) et la Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 30/03/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-009212 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009212 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 160, dénommée CENTRACO, exploitée par SOCODEI sur le site de Marcoule dans la commune de Codolet (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0547 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0547 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée MELOX, exploitée par la société AREVA NC sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0546 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0546 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée MELOX, exploitée par la société AREVA NC sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-009215 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009215 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par la société Synergy Health Marseille sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-009216 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009216 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par la société Synergy Health Marseille sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 14/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0545 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0545 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 14/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0544 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0544 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 25/07/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV- 0260 de l’ASN du 1er mars 2016

Avis n° 2016-AV- 0260 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Publié le 06/04/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV- 0259 de l’ASN du 25 février 2016

Avis n° 2016-AV- 0259 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 février 2016 sur les études relatives à la gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA VL) remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018