Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5971 textes

Publié le 10/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2023-006863 du Président de l'ASN du 3 février 2023

Décision n°CODEP-MRS-2023-006863 du 3 février 2023 du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Orano Recyclage pour Melox (INB no 151)

Publié le 03/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-003468 du Président de l’ASN du 2 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-003468 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 2 février 2023 autorisant Orano Chimie-Enrichissement à
modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de
l’installation Georges Besse II (INB n° 168)

Publié le 02/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-005840 du Président de l’ASN du 2 février 2023

Décision n°CODEP-BDX-2023-005840 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à prolonger la durée d’entreposage des tubes guide de grappe sur la centrale nucléaire de Civaux (INB n°158 et 159)

Publié le 03/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-022449 du Président de l’ASN du 3 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-022449 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°1 de la centrale de Paluel (INB n°103)

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-000524 du Président de l'ASN du 23 Janvier 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-000524 du 23 Janvier 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Curium Pet France pour établissement de Pessac.

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2023-002466 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 23/01/2023

DÉCISION N° CODEP-DTS-2023-002466 DU 23/01/2023 DU PRÉSIDENT DE
L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER
UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À
L’INSTITUT CURIE POUR SON ÉTABLISSEMENT DE SAINT-CLOUD (92)

Publié le 26/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-004053 du Président de l’ASN du 20 janvier 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-004053 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 janvier 2023 modifiant la décision no CODEP-CLG-2017-006524 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2017, fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions relatives aux opérations de désentreposage de l’installation Pégase de l’installation nucléaire de base n° 22 implantée dans la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 20/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-003407 du 19 janvier 2023 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-LYO-2023-003407 du 19 janvier 2023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 26/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’ASN du 19 janvier 2023

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à créer et exploiter une aire d’entreposage de conteneurs d’outillages et de matériels potentiellement contaminés sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB nos 111 et 112)