Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5971 textes

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-023171 du Président de l'ASN du 06 Avril 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-023171 du 06 Avril 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging (AAA MI) pour son établissement de Rosières-Pres-Troyes (10).

Publié le 06/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-023065 du Président de l’ASN du 4 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-023065 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2023 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 04/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2023-022662 du Président de l’ASN du 4 avril 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-022662 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2023 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8 TEG 007 BA sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 06/04/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-LYO-2023-016780 du président de l’ASN du 4 avril 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-016780 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2023 portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à centre d'imagerie nucléaire pour son établissement du Puy-en-Velay

Publié le 03/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-012911 du Président de l’ASN du 31 mars 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-012911 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78),

Publié le 25/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEP-2023-016543 du Président de l’ASN du 31 mars 2023

Décision no CODEP-DEP-2023-016543 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (Apave Exploitation France)

Publié le 25/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEP-2023-016547 du Président de l’ASN du 31 mars 2023

Décision no CODEP-DEP-2023-016547 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire 31 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 25/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEP-2023-016548 du Président de l’ASN du 31 mars 2023

Décision no CODEP-DEP-2023-016548 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (ASAP)

Publié le 04/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-017229 du Président de l’ASN du 31 mars 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-017229 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-011185 du Président de l'ASN du 30 Mars 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-011185 du 30 Mars 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire mettant fin à l'autorisation n° CODEP-DTS-2021-039517 du 31 Août 2021 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Le GIE PHARMINAGE pour son établissement de Dijon.

Publié le 28/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2023-015494 du Président de l’ASN 28 mars 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-015494 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mars 2023 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)