Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5914 textes

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Alsacienne)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0913-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0913-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MEDI-QUAL)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Brest)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Cherbourg)

Publié le 14/04/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0067 du 9 décembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0067 du 9 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret fixant les modalités applicables en matière de demande d’autorisation d’exercice des personnes spécialisées en radiophysique médicale et sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

Publié le 08/06/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0066 du 9 décembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0066 du 9 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le système d'attribution des déchets et les règles du système comptable propre à Centraco en vue de la prise en charge et du traitement des déchets provenant d'un territoire étranger

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté renouvelant l'agrément de l'INSTN en tant qu'organisme de formation des conducteurs classe 7