Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5931 textes

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0305 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0305 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 155 , dénommée TU5, située sur le site du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0299 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0299 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à la société EURODIF Production des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 93, dénommée EURODIF, située sur le site de Tricastin (Drôme) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0298 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0298 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à la société COMURHEX des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 105 dénommée COMURHEX, située sur le site de Tricastin (Drôme) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0297 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0297 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant au commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives CEA) des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 40 (Osiris) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0296 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0296 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant au commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 32 (ATPu) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaires de sûreté (ECS)

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0282 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0282 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Dampierre-en-Burly (Loiret) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 84 et 85

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0281 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0281 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Cruas-Meysse (Ardèche) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 111 et 112

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0280 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0280 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Civaux (Vienne) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 158 et 159

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0292 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0292 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 87 et 88

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0291 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0291 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (Loir-et-Cher) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) de l’INB n° 100

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0290 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0290 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Saint-Alban/Saint-Maurice (Isère) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 119 et 120

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0284 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0284 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Fessenheim (Haut-Rhin) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) de l’INB n° 75

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0289 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0289 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Penly (Seine-Maritime) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 136 et 140

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0288 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0288 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Paluel (Seine-Maritime) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 103, 104, 114 et 115.

Publié le 27/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0276 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0276 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Bugey (Ain) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) des INB n° 78 et 89