Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5995 textes

Publié le 28/04/2017

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0292 de l’ASN du 7 mars 2017

Avis n° 2017-AV-0292 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mars 2017 sur un projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique

Publié le 23/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l'ASN du 6 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148 dénommée ATALANTE

Publié le 08/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-003284 du Président de l’ASN du 6 mars 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-003284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et 110), Chinon (INB n° 107 et 132), Cruas (INB n° 111 et 112), Dampierre (INB n° 84 et 85), Gravelines (INB n° 96, 97 et 122), Saint-Laurent B (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et 88).

Publié le 03/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-007907 du Président de l’ASN du 3 mars 2017

Décision no CODEP-CAE-2017-007907 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2017 autorisant AREVA NC à reprendre des colis standard de déchets compactés (CSD-C) non-conformes dans l’atelier ACC de l’installation nucléaire de base no116, dénommée « usine UP3-A », située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-009220 du Président de l’ASN du 3 mars 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-009220 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base no 108 et 109, dénommées réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche)

Publié le 13/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2017-006281 du Président de l’ASN du 3 mars 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-006281 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2017 autorisant la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°138 située dans la commune de Bollène (Vaucluse)

Publié le 13/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2017-006257 du Président de l'ASN du 3 mars 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-006257 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 3 mars 2017 autorisant la Société d’enrichissement du Tricastin (SET) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 168, dénommée Georges Besse-II, située dans la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 03/03/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2017-008263 du Président de l’ASN du 02 mars 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-008263 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2017 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 175, dénommée ECRIN, exploitée par AREVA NC sur le site de Malvési dans la commune de Narbonne (département de l’Aude).

Publié le 10/04/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-MRS-008991 du Président de l’ASN du 02 mars 2017

Décision CODEP-MRS-2017-008991 du 02 mars 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service de l’évaporateur, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°171 dénommée AGATE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le territoire de la commune de Saint Paul Lez Durance (13)

Publié le 22/11/2017

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0290 de l’ASN du 2 mars 2017

Avis n° 2017-AV-0290 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2017 sur le projet de décret relatif à la composition et au fonctionnement du comité d’animation du système d’agences

Publié le 04/01/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0291 de l’ASN du 2 mars 2017

Avis n° 2017-AV-0291 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2017 sur un projet de décret relatif à la simplification de la procédure de maintenance et de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

Publié le 02/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-008684 du Président de l’ASN du 1er mars 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-008684 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base no 136 et 140, dénommées réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Penly (Seine-Maritime).

Publié le 08/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-008401 du Président de l’ASN du 1er mars 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-008401 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)