Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5983 textes

Publié le 26/10/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’ASN du 1er août 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X des hôpitaux universitaires Henri Mondor

Publié le 17/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2018-039842 du Président de l’ASN du 1er août 2018

Décision n° CODEP-LIL-2018-039842 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2018 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 122 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 01/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-039457 du Président de l'ASN du 30 juillet 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-039457 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juillet 2018 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation de l’ensemble HAPF de l’usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 (INB n° 33)

Publié le 03/07/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0312 de l’ASN du 26 juillet 2018

Avis n° 2018-AV-0312 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2018 sur le projet d’arrêté relatif à la surveillance dosimétrique individuelle des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 03/10/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0642 de l’ASN du 26 juillet 2018

Décision n° 2018-DC-0642 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2018 autorisant une mise en service partielle de l’installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3 (INB n° 167) exploitée par Électricité de France (EDF)

Publié le 26/07/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’ASN du 25 juillet 2018

Décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 06/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2018-024222 du Président de l'ASN du 25 juillet 2018

Décision no CODEP-CHA-2018-024222 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2018 rejetant la demande d’autorisation de la société EDF de modifier de manière notable les modalités d’exploitation de la centrale nucléaire des Ardennes (INB no 163)

Publié le 30/07/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0311 de l’ASN du 24 juillet 2018

Avis n° 2018-AV-0311 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2018 relatif à la maîtrise des doses de rayonnements ionisants délivrées aux personnes exposées en imagerie médicale

Publié le 01/08/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0641 de l'ASN du 24 juillet 2018

Décision n° 2018-DC-0641 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2018 portant modification de la décision n° 2011-DC-0235 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2011 portant création du comité technique de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 01/08/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-038871 du président de l’ASN du 24 juillet 2018

Décision CODEP-CLG-2018-038871 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2018 modifiant la décision n° 2008-DEP-0048 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2008 portant création de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire compétente pour les agents contractuels

Publié le 24/07/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-037756 du Président de l'ASN du 23 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-037756 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 25/07/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2018-026501 du 23 juillet 2018 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-LYO-2018-026501 du 23 juillet 2018 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-LYO-2015-012578 du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du
13 décembre 1999 au bloc pile, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)