Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5983 textes

Publié le 20/09/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-031155 du Président de l’ASN du 29 août 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-031155 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux manipulateurs d’électroradiologie médicale exerçant en imagerie (radiologie conventionnelle, scanographie)

Publié le 20/09/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-032042 du Président de l’ASN du 29 août 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-032042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destinés aux professionnels paramédicaux (manipulateurs d’électroradiologie médicale, techniciens et infirmiers) exerçant en médecine nucléaire

Publié le 07/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2018-042582 du Président de l'ASN du 28 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042582 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°169, dénommée MAGENTA

Publié le 07/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2018-042543 du Président de l'ASN du 28 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042543 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°169, dénommée MAGENTA.

Publié le 05/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-043314 du Président de l'ASN du 28 août 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-043314 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2018 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier l'étude sur la gestion des déchets du site nucléaire du Bugey ( INB n° 45, 78, 89, 102 et 173 )

Publié le 28/08/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-042305 du président de l’ASN du 27 août 2018

Décision CODEP-CLG-2018-042305 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 23/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-042626 du Président de l’ASN du 23 août 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-042626 du Président de l’ASN du 23 août 2018 autorisant EDF à mettre en oeuvre les modalités de transport interne des déchets potentiellement pathogènes dans le périmètre de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et 85)

Publié le 17/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2018-043073 du Président de l’ASN du 23 août 2018

Décision n° CODEP-STR-2018-043073 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2018 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier l’étude sur la gestion des déchets des installations nucléaires de base no124, 125, 126 et 137 du CNPE de Cattenom

Publié le 22/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-041055 du Président de l’ASN du 20 août 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-041055 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 août 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 103, 104, 114 et 115, situées dans la commune de Paluel (76)