Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5983 textes

Publié le 27/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-060799 du Président de l’ASN du 21 décembre 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-060799 du Président de l’ASN du 21 décembre 2018 autorisant EDF à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des quatre réacteurs des installations nucléaires de base n° 84 et 85, situées sur la commune de Dampierre-en-Burly (Loiret)

Publié le 09/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2018-060256 du Président de l'ASN du 21 décembre 2018

Décision n° CODEP-CHA-2018-060256 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine (INB nos 129 et 130)

Publié le 07/01/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-059977 du Président de l’ASN du 21 décembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-059977 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux
physiciens médicaux exerçant en médecine nucléaire

Publié le 07/01/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-059985 du Président de l’ASN du 21 décembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-059985 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux préparateurs en pharmacie hospitalière

Publié le 21/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2018-059767 du Président de l’ASN du 21 décembre 2018

Décision no CODEP-BDX-2018-059767 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159)

Publié le 27/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-057928 du Président de l’ASN du 20 décembre 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-057928 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 21/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-060139 du Président de l'ASN du 20 décembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-060139 du Président de l'ASN du 20 décembre 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville afin de générer l'évènement de groupe 1 - RCP9 en ANGV et déroger à la prescription permanente "disponibilité de la source externe principale".

Publié le 09/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2018-058203 du Président de l'ASN du 19 décembre 2018

Décision no CODEP-CHA-2018-058203 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine (INB n° 129 et 130)