Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5980 textes

Publié le 14/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels BA 1130, EC 1110 et EC 1111 implantés sur l’installation nucléaire de base n° 35 du CEA de Saclay

Publié le 18/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 14/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2020-003578 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-003578 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 10/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-043331 du Président de l'ASN du 9 septembre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-043331 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 septembre 2020 autorisant l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du Réacteur à haut flux de l’INB n° 67

Publié le 30/11/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0358 de l’ASN du 8 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0358 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2020 sur le projet de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base nos 111 et 112 de la centrale nucléaire de Cruas, exploitées par la société Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) et situées sur les territoires des communes de Cruas et de Meysse (département de l’Ardèche)

Publié le 30/11/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0359 de l’ASN du 8 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0359 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Cycle à modifier l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3-A », située dans son établissement de La Hague

Publié le 15/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2020-043231 du Président de l'ASN du 4 septembre 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-043231 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 septembre 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°56, dénommée Le Parc

Publié le 29/09/2020

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du Président de l'ASN du 28 août 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du 28 août 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Hôpital Nord - Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire