Décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2023-000334 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 04 janvier 2023 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-SGE-2023-000643 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2023 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Décision CODEP-SGE-2022-061934 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de sept inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2022-061936 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2022-061937 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection
Décision CODEP-MEA-2022-061237 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR »
Décision CODEP-MEA-2022-061232 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT"
Décision CODEP-MEA-2022-061229 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit « GPESPN »
Décision CODEP-MEA-2022-061227 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit "GPDEM"
Décision CODEP-MEA-2022-061225 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD"
Décision CODEP-MEA-2022-061223 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit "GPU"
Décision n° CODEP-SGE-2022-051134 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du le 18 octobre 2022 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Décision CODEP-SGE-2023-001868 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2022 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection
Décision CODEP-SGE-2023-001870 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2022 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire