Inspection du 02/04/2025

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Surveillance des prestataires dans le cadre du suivi en service

INSSN-MRS-2025-0741.pdf (PDF - 345.69 Ko )

Inspection du 12/02/2025

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Prévention, détection et traitement du risque de contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes (CFS)

INSSN-MRS-2024-0676.pdf (PDF - 290.21 Ko )

Inspection du 07/01/2025

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Déchets

INSSN-MRS-2025-0738.pdf (PDF - 230.55 Ko )

Inspection du 06/11/2024

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Management de la sûreté

INSSN-MRS-2024-0677.pdf (PDF - 325.33 Ko )

Inspection du 28/08/2024

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Organisation et moyens de crise

INSSN-MRS-2024-0679.pdf (PDF - 420.12 Ko )

Inspection du 08/08/2024

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Conception / construction

INSSN-MRS-2024-0680.pdf (PDF - 601.68 Ko )

Inspection du 25/06/2024

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Environnement avec prélèvement

INSSN-MRS-2024-0905.pdf (PDF - 157.61 Ko )

Inspection du 09/04/2024

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA

Radioprotection

INSSN-MRS-2024-0678.pdf (PDF - 199.47 Ko )

Inspection du 18/10/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Maîtrise des réactions nucléaires en chaîne

INSSN-MRS-2023-0656.pdf (PDF - 513.23 Ko )

Inspection du 27/09/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Maintenance

INSSN-MRS-2023-0603.pdf (PDF - 321.71 Ko )

Inspection du 25/09/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Environnement avec prélèvement

INSSN-MRS-2023-0653.pdf (PDF - 253.67 Ko )

Inspection du 27/06/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

TSR - Expédition et réception sur les INB » ainsi que sur le thème

INSSN-MRS-2023-0654.pdf (PDF - 331.83 Ko )

Inspection du 20/06/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
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Cabri Réacteur de recherche - CEA
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Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Respect des engagements

INSSN-MRS-2023-0619.pdf (PDF - 261.29 Ko )

Inspection du 09/06/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Laboratoire Chicade Laboratoire de recherche et développement - CEA
Réacteurs de recherche Éole et Minerve Réacteurs de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire de haute activité LECA‑STAR Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) Dépôt de substances radioactives - CEA
Magasin d’entreposage Magenta Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca Réacteur de recherche - CEA
Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides Stockage de substances radioactives - CEA
Réacteur de recherche Phébus Réacteur expérimental - CEA
Pégase et Cascad Stokage de substances radioactives - CEA
Rapsodie Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement STD et STE Transformation de substances radioactives - CEA

Conception / construction

INSSN-MRS-2023-0651.pdf (PDF - 405.90 Ko )

Inspection du 16/05/2023

Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Atelier de technologie du plutonium (ATPu) Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Ateliers de traitement de l’uranium enrichi (ATUE) Fabrication de substances radioactives - CEA
Cabri Réacteur de recherche - CEA
Installation d’entreposage Cedra Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

Intégrité des barrières

INSSN-MRS-2023-0604.pdf (PDF - 419.88 Ko )

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