Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Saclay

187 textes

Publié le 15/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-057763 du Président de l’ASN du 10 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-057763 du Président de l’ASN du 10 décembre 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 72, dénommée Zone de gestion des déchets solides (ZGDS), située sur la commune de SACLAY (Essonne).

Publié le 14/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels BA 1130, EC 1110 et EC 1111 implantés sur l’installation nucléaire de base n° 35 du CEA de Saclay

Publié le 05/08/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-039792 du Président de l’ASN du 4 août 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-039792 du Président de l’ASN du 4 août 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation Ulysse (INB n° 18), située sur le site de Saclay (91)

Publié le 13/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-034014 du Président de l’ASN du 9 juillet 2020

Décision n° CODEP-OLS-034014 du Président de l’ASN du 9 juillet 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies
alternatives à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 72, dénommée Zone de gestion des déchets.

Publié le 27/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-025570 du Président de l’ASN du 23 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-025570 du Président de l’ASN du 23 avril 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 72, dénommée Zone de gestion des déchets solides (ZGDS), située sur la commune de SACLAY (Essonne).

Publié le 11/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Saclay

Publié le 17/01/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée ZGEL, située sur le site de SACLAY (91)