Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

484 textes

Publié le 23/02/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0570 de l’ASN du 29 septembre 2016

Décision n° 2016-DC-0570 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 septembre 2016 portant désignation d’un représentant de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 27/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 27/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 07/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0556 de l’ASN du 31 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0556 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2016 modifiant la décision n° 2016-DC-0540 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de pouvoir au président pour prendre certaines décisions

Publié le 07/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’ASN du 30 mai 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire des délégués territoriaux des divisions de Bordeaux, Caen, Châlons-en-Champagne et Strasbourg, Marseille et Paris

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’ASN du 19 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire