Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

484 textes

Publié le 05/06/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0632 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0632 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur le Professeur Jean-Jacques MAZERON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 05/06/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0633 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0633 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement