Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

538 textes

Publié le 04/03/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2026-012310 du président de l’ASNR du 3 mars 2026

Décision nº CODEP-DAJ-2026-012310 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 3 mars 2026 portant désignation de Monsieur Alexandre DAUZÈRES pour représenter l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein de l’association SITEX Network

Publié le 03/03/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2026-012385 du président de l'ASNR du 2 mars 2026

Décision n° CODEP-CLG-2026-012385 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mars 2026 relative à la nomination du conseiller de prévention et à la cessation de fonction de l’ancien conseiller de prévention de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 portant création de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et fixant les modalités d’organisation des élections des représentants du personnel

Publié le 22/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026 relative aux modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 29/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DIS-2025-063734 du directeur général de l’ASNR du 16 décembre 2025

Décision nº CODEP-DIS-2025-063734 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 décembre 2025 relative à la prolongation du mandat des membres du groupe permanent d’experts en radioprotection, dit « GPRP », et du groupe de travail associé relatif à la radioprotection des patients dit « GTRPP »

Publié le 08/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074590 du président de l'ASNR du 8 décembre 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074590 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 8 décembre 2025 portant habilitation de membres du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires

Publié le 08/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074576 du président de l'ASNR du 8 décembre 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074576 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 8 décembre 2025 portant habilitation de membres du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires

Publié le 08/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074569 du président de l'ASNR du 8 décembre 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-074569 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 8 décembre 2025 portant habilitation de membres du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires