Guides de l'ASN

Publié le 17/07/2023

Guide de l'ASN n°29 : La radioprotection dans les activités de transport de substances radioactives

Les marchandises dangereuses susceptibles d’être transportées sur la voie publique sont réparties par la réglementation en neuf « classes », en fonction de la nature du risque associé (par exemple : matières explosibles, toxiques, inflammables, etc.). La classe 7 concerne les substances radioactives. Mise à jour juillet 2023.

Publié le 17/07/2023

Guide de l'ASN n°44 actualisé : Système de gestion de la qualité applicable au transport de substances radioactives sur la voie publique

Afin d’assurer la sûreté des transports de substances radioactives sur la voie publique et conformément à la réglementation applicable en la matière, un système de gestion de la qualité doit être établi et appliqué pour toutes les activités liées aux opérations de transport de substances radioactives.

Publié le 26/06/2017

Guides de l'ASN dans le domaine du transport de substances radioactives

En savoir plus :

9 publications

Guide de l'ASN n°29 : La radioprotection dans les activités de transport de substances radioactives

Guide de l'ASN n°44 actualisé : Système de gestion de la qualité applicable au transport de substances radioactives sur la voie publique

Guide de l'ASN n°34 : Mise en oeuvre des exigences réglementaires applicables aux opérations de transport interne

Guide de l'ASN n°31 : modalités de déclaration des événements liés au TSR

Guide de l'ASN n°27

Guide de l'ASN n°25 : élaboration d'une décision réglementaire ou d'un guide de l'ASN

Guide de l'ASN n°7

Guide de l’ASN n°17 : Contenu des plans de gestion des incidents et accidents de transport de substances radioactives

Guide de l'ASN n°2 : Transport des matières radioactives en zone aéroportuaire