Radiologie et scanographie
La radiologie est fondée sur le principe de l’atténuation différentielle des rayons X dans les organes et tissus du corps humain. Les informations sont recueillies soit sur des films radiologiques soit, de plus en plus souvent, sur des supports numériques permettant le traitement informatique des images obtenues, leur transfert et leur archivage.
Le radiodiagnostic, la plus ancienne des applications médicales des rayonnements, est la discipline qui regroupe toutes les techniques d’exploration morphologique du corps humain utilisant les rayons X produits par des générateurs électriques. Occupant une place prépondérante dans le domaine de l’imagerie médicale, il comprend diverses spécialités et une grande variété d’examen.
Pour en savoir plus :
Fiches "Retour d'expérience" - Imagerie médicale
Cette rubrique "Retours d’expérience" alerte sur un événement significatif déclaré à l’ASN pour éviter qu’il ne se reproduise dans un autre établissement de santé. Les "Fiches Retour d’expérience à la suite d’un ESR" et les lettres circulaires transmettent des recommandations sur les fonctionnalités des équipements et les organisations.
Maîtrise des doses et justification
En France, l’exposition à des fins médicales représente la première source des expositions artificielles de la population aux rayonnements ionisants. Cette exposition est en augmentation du fait principalement de l’accroissement du nombre d’examens de scanographie.
Les examens d’imagerie ont prouvé leur intérêt et leur apport tant pour le diagnostic que pour le traitement. L’enjeu est toutefois d’optimiser les doses délivrées aux patients et, conformément au principe de justification, d’éviter les examens qui ne sont pas vraiment nécessaires ou sans réel bénéfice pour les patients, et dont le résultat est susceptible d’être obtenu par d’autres techniques disponibles non irradiantes.
Ces deux principes de radioprotection sont au cœur des plans d’action pour la maîtrise des doses délivrées aux patients en imagerie médicale, élaborés par l’ASN en 2011 et 2018, en concertation avec les services du ministère des solidarités et de la santé et les professionnels de santé.
Initiatives françaises en faveur de la justification des examens d’imagerie
La journée mondiale de la radiologie du 8 novembre 2019 est l’occasion pour L’ASN de publier les ressources en faveur de la justification et de la pertinence des examens d’imagerie utilisant des radiations ionisantes, mis à la disposition des patients et des professionnels de santé par les différentes institutions, sociétés savantes et associations de patients ou d’usagers.
Premier principe de la radioprotection inscrit dans le code de la santé publique, la justification vise à s’assurer que le patient tire un bénéfice de la réalisation de l’examen en comparaison avec les risques inhérents liés à l’exposition aux rayonnements ionisants. Il rejoint la notion médicale de pertinence qui s’attache à réaliser « le bon acte pour le bon patient, au bon moment », avec une prise en compte de la balance entre les bénéfices et les risques.
2nd plan d’action pour la maîtrise des doses délivrées aux patients en imagerie médicale
En juillet 2018, l’ASN lance un deuxième plan d’action pour la maîtrise des doses de rayonnements ionisants délivrées aux personnes en imagerie médicale, élaboré en concertation étroite avec les services du ministère des Solidarités et de la Santé et les professionnels de santé. Ce plan, en accord avec la délibération du 3 décembre 2015 du Conseil de l'Union européenne, vise à renforcer la justification et l’optimisation de l'exposition aux rayonnements ionisants à des fins médicales.
Bilan du 1er plan d’action pour la maîtrise des doses délivrées aux patients en imagerie médicale
En janvier 2015, l’ASN dresse un bilan mitigé du programme d’actions pour la maîtrise des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors des examens d’imagerie médicale, lancé en juin 2011. Elle constate une mobilisation des pouvoirs publics et des sociétés savantes pour le développement des bonnes pratiques professionnelles et la formation des acteurs, mais encore des insuffisances en matière de ressources humaines et de procédures.
1er plan d’action pour la maîtrise des doses délivrées aux patients en imagerie médicale
Face à l’augmentation des doses de rayonnements utilisés à des fins diagnostiques médicales, l’ASN organise un séminaire de réflexion en septembre 2010, avec les organismes institutionnels et professionnels de la santé concernés. Elle prend position en juin 2011 sur la radioprotection en radiologie interventionnelle, en radiologie conventionnelle et en scanographie, et engage un programme de 32 actions impliquant les autorités sanitaires et les sociétés savantes.
Bilan des inspections en scanographie
Bilan des inspections réalisées en scanographie par l'ASN
Guides de l'ASN
Les guides de l'ASN destinés aux professionnels de la radiologie et de la scanographie
Formulaires
Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants.
Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :
- l’utilisation / la détention de générateurs X ;
- un événement significatif.
Les formulaires administratifs sont à adresser par courriel, accompagnés des pièces justificatives, à la division de l’ASN compétente de la région. Ils sont proposés au format word (compatible version 3 et ultérieures), afin de permettre la saisie numérique dans les documents et leur sauvegarde informatique.
