Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

282 textes

Publié le 03/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l'ASN du 31 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2024 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 01/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’ASN du 29 février 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 février 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes Hermès et Mercure » exploités sur le site de La Hague

Publié le 23/02/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0777 de l’ASN du 20 février 2024

Décision n° 2024-DC-0777 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 février 2024 donnant l’accord aux opérations de démantèlement du bâtiment « filtration »
de l’installation nucléaire de base n°80, située sur le site de La Hague

Publié le 13/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Ans du 7 février 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation portant sur le procédé de reprise des déchets en fond de silo HAO dans l’installation nucléaire de base no 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’ASN du 17 janvier 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP3-A (INB n° 116)

Publié le 09/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0775 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0775 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2014 DC 0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Publié le 11/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’ASN du 08 décembre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 décembre 2023 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre de la reprise des effluents du silo 130 et de leur traitement via les installations de traitement STE2 et STE3 respectivement des installations nucléaires de base n° 38 et n° 118

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’atelier URP de l’INB n°117 du site de La Hague pour traiter les calcinats RLCA et RLPO

Publié le 24/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’ASN du 20 octobre 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2023 autorisant la modification notable de l’INB n°116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement de La Hague, relative au raccordement des réseaux de ventilation de l’atelier « E/ECC » aux réseaux de ventilation de l’atelier « ECC »

Publié le 31/10/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-769 de l’ASN du 10 octobre 2023

Décision n° 2023-DC-769 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2023 donnant l’accord aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets et d’assainissement de la zone à production possible de déchets nucléaires du Parc aux Ajoncs (ouvrage 700-7) de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague