Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

282 textes

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant Orano Cycle à mettre en œuvre des rinçages au carbonate de sodium de la boucle de dissolution de l'atelier R1 de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", située sur le site de La Hague.

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission nucléaire utilisé sur un poste de contrôle nucléaire
procédé (MEN 36 n°127/79) de son établissement de La Hague (département de La Manche)

Publié le 30/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l'ASN du 24 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE10) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 11/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-017468 du Président de l'ASN du 11 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-017468 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 30/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-014849 du Président de l'ASN du 23 mars 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-014849 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service des deux groupes électrogènes de sauvegarde des ateliers CNRS/SPF 5-6 de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, située dans la commune de La Hague (50).

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T2-4121-40, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par la société Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service de la tuyauterie sous double-enveloppe T3-4620-402, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4140-31, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T3-4240-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 23/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'ASN du 22 février 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Orano Cycle à réceptionner, décharger et entreposer des assemblages combustibles MOX au sein de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", dans son établissement de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008611 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008611 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à supprimer la fonction « entreposage de produits de fission » de la cuve 6211.30 de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008147 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008147 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à traiter quatre assemblages combustibles UOx irradiés contenant des crayons combustibles non irradiés, dans les ateliers T1 et R1 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0626 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0626 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 modifiant la décision n° 2012 DC 0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteurs de test et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », et la décision n° 2012 DC 0272 du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée usine « UP2 800 ».

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0625 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague