Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

477 textes

Publié le 15/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-040531 du président de l’ASN du 5 octobre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-040531 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-037621 du président de l’ASN du 14 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-037621 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/10/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-043435 du président de l’ASN du 14 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-043435 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Caen et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Dijon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Bordeaux et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0519 de l’ASN du 27 août 2015

Décision n° 2015-DC-0519 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2015 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’ASN du 26 août 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice des centrales nucléaires et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-026256 de l'ASN du 10 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-026256 du 10 juillet 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 06/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-024525 de l’ASN du 3 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-024525 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 juillet 2015 relative à la désignation de deux agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base
et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la cheffe de la division de Lyon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents