Décision CODEP-CLG-2016-014657 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-SGE-2016-013807 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2016-013780 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2016-013808 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 relative à la désignation du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE- 2016-001847 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité
Décision CODEP-CLG-2015-050251 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Marseille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents
Décision CODEP-DIS-2015-048808 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2015 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-062455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection
Décision CODEP-SGE-2015-048577 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2015 relative à la désignation de neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2015-048601de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2015 relative à la désignation de cinq agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base
et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base
Décision CODEP-CLG-2015-048319 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Strasbourg et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents
Décision CODEP-SGE-2015-039768 du 22 octobre 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité
Décision CODEP-SGE-2015-041652 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 octobre 2015 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base