Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’ASN du 16 juin 2016

Publié le 22/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2016 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026907 du 28 mai 2014 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT".

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Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision modifie/abroge la décision suivante :

Publié le 02/07/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014

Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT"