14 Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués 1 L es déchets radioactifs p. 364 1.1 La gestion des déchets radioactifs (à l’exception des résidus et stériles miniers) 1.1.1 La gestion des déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base 1.1.2 La gestion des déchets du nucléaire de proximité, issus des activités encadrées par le code de la santé publique 1.1.3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle 1.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs 1.2.1 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits dans les installations nucléaires de base 1.2.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits par les activités encadrées par le code de la santé publique 1.2.3 L’inventaire national des matières et des déchets radioactifs 1.2.4 Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 1.3 La gestion à long terme des déchets, installations de stockage existantes ou en projet 1.3.1 Les déchets de très faible activité 1.3.2 Les déchets de faible et moyenne activité à vie courte 1.3.3 Les déchets de faible activité à vie longue 1.3.4 Les déchets de haute et de moyenne activité à vie longue 2 La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires p. 375 2.1 La nature du contrôle et les actions de l’ASN 2.1.1 L’approche graduée 2.1.2 Les installations supports à la gestion des déchets radioactifs 2.1.3 Le contrôle du conditionnement des colis 2.1.4 L’élaboration de recommandations pour une gestion durable des déchets 2.1.5 L’élaboration du cadre réglementaire et des prescriptions aux exploitants 2.1.6 L’évaluation des charges financières nucléaires 2.2 L es réexamens périodiques des installations de gestion des déchets radioactifs 2.2.1 Les réexamens des installations supports à la gestion des déchets radioactifs 2.2.2 Les réexamens des installations de stockage des déchets radioactifs 2.3 La stratégie de gestion des déchets du CEA et l’appréciation de l’ASN 2.4 La stratégie de gestion des déchets d’Orano et l’appréciation de l’ASN 2.5 La stratégie de gestion des déchets d’EDF et l’appréciation de l’ASN 3 L a gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium p. 380 4 L a gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives p. 381 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2022 363
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