Rapport de l'ASN 2019

Introduction	III
Missions	IV
Fonctionnement	V
Chiffres clés en 2019	VI
Organigramme de l'ASN	IX
Éditorial du collège	2
Éditorial du directeur général	6
Les appréciations de l’ASN	8
Par exploitant	8
Par domaine d'activité	14
Faits marquants 2019	16
Actualités réglementaires	28
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	32
Région Auvergne-Rhône-Alpes	33
Région Bourgogne Franche‑Comté	43
Région Bretagne	44
Région Centre‑Val de Loire	46
Collectivité de Corse	52
Départements et régions d’outre‑mer	53
Région Grand Est	54
Région Hauts‑de‑France	59
Région Île‑de‑France	61
Région Normandie	68
Région Nouvelle‑Aquitaine	78
Région Occitanie	81
Région Pays de la Loire	85
Région Provence Alpes‑Côte d’Azur	87
01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	96
1. L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	98
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants	102
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	105
02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	116
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	118
2. Les acteurs	123
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	137
4. Perspectives	138
03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	140
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	142
2. Proportionner le contrôle aux enjeux	143
3. Réaliser un contrôle efficient	145
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	155
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements	161
6. Relever et sanctionner les écarts	162
7. Perspectives	163
04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	164
1. Anticiper	166
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle	172
3. Exploiter les enseignements	173
4. Perspectives	175
05 - L’information des publics	176
1. Développer les relations entre l’ASN et le public	178
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public	182
06 - Les relations internationales	186
1. Les objectifs de l’ASN en Europe et dans le monde	188
2. Les relations au sein de l’Europe	189
3. Les relations multilatérales internationales	192
4. Les conventions internationales	194
5. Les relations bilatérales	195
6. Perspectives	199
07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	200
1. Les activités nucléaires à finalité médicale	202
2. La radiothérapie externe	206
3. La curiethérapie	211
4. La médecine nucléaire	214
5. Les pratiques interventionnelles radioguidées	221
6. Le radiodiagnostic médical et dentaire	226
7. Les irradiateurs de produits sanguins	229
8. Synthèse et perspectives	229
08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	230
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	232
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	237
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	247
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN	256
5. Conclusion et perspectives	257
09 - Le transport de substances radioactives	258
1. Les flux de transport de substances radioactives	260
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	262
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	267
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives	268
10 - Les centrales nucléaires d’EDF	278
1. Généralités sur les centrales nucléaires	280
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire	284
3. Perspectives	315
11 - Les installations du cycle du combustible nucléaire	316
1. Le cycle du combustible	318
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du cycle du combustible : une approche graduée	324
12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	326
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	328
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	332
3. L’appréciation des installations de recherche et industrielles diverses	333
13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	334
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement	336
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement – enjeux spécifiques	339
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	342
4. Évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	345
Annexe. Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2019	347
14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	350
1 Les déchets radioactifs	352
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, rôle de l’ASN et stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	362
3. La gestion des résidus miniers et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	367
4 La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	368
Annexe - Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2019	370

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