Rapport de l'ASN 2019

1.1.2 L’activation neutronique L’activation neutronique consiste à irradier un échantillon par un flux de neutrons pour en activer les atomes. Le nombre et l’énergie des photons gamma émis par l’échantillon en réponse aux neu‑ trons reçus sont analysés. Les informations recueillies permettent de déduire la concentration des atomes dans la matière analysée. Cette technologie est utilisée en archéologie pour caractériser des objets anciens, en géochimie pour la prospection minière et dans l’industrie (étude de la composition des semi‑conducteurs, analyse des crus cimentiers). Compte tenu de l’activation de la matière analysée, elle néces‑ site une vigilance particulière sur la nature des objets analysés. En effet, les articles R. 1333‑2 et R.1333‑3 du code de la santé publique interdisent l’utilisation, pour la fabrication des biens de consommation et des produits de construction, des matériaux et des déchets provenant d’une activité nucléaire, lorsque ceux‑ci sont contaminés ou susceptibles de l’être par des radionucléides, y compris par activation (voir point 2.2.1). 1.1.3 Les autres applications courantes Des sources radioactives scellées peuvent être également mises en œuvre pour : ∙ ∙ l’irradiation industrielle, notamment utilisée en stérilisation (voir point 3.2.1) ; ∙ ∙ la gammagraphie qui est une technique de contrôle non destructif (voir point 3.3.1) ; ∙ ∙ l’élimination de l’électricité statique ; ∙ ∙ l’étalonnage d’appareils de mesure de la radioactivité (métro‑ logie des rayonnements) ; ∙ ∙ l’enseignement, lors de travaux pratiques sur les phénomènes de radioactivité ; ∙ ∙ la détection par capture d’électrons. Cette technique met en œuvre des sources de nickel-63 dans des chromatographes en phase gazeuse et permet la détection et le dosage de différents éléments chimiques ; ∙ ∙ la spectrométrie de mobilité ionique utilisée dans des appa‑ reils, souvent portatifs, permettant la détection d’explosifs, de drogues ou de produits toxiques ; ∙ ∙ la détection par fluorescence X. Cette technique trouve son uti‑ lisation en particulier dans la détection du plomb dans les pein‑ tures. Les appareils portatifs aujourd’hui utilisés contiennent des sources de cadmium-109 (d’une période de 464 jours) ou de cobalt-57 (d’une période de 270 jours). L’activité de ces sources peut aller de 400 MBq à 1500 MBq. Cette technique, qui uti‑ lise un nombre important de sources radioactives sur le terri‑ toire national (près de 4000 sources), découle d’un dispositif législatif de prévention du saturnisme infantile, qui impose un contrôle de la concentration en plomb dans les peintures dans les immeubles à usage d’habitation construits avant le 1 er  janvier 1949, lors de toute vente, de tout nouveau contrat de location ou des travaux affectant substantiellement les revê‑ tements dans des parties communes. Les graphiques 1A et 1B précisent respectivement le nombre d’établissements autorisés ou déclarés mettant en œuvre des sources radioactives scellées dans les applications recensées. Ils illustrent la diversité de ces applications et leur évolution au cours des cinq dernières années. Il convient de noter : ∙ ∙ qu’un même établissement peut exercer plusieurs de ces acti‑ vités et, dans ce cas, il apparaît pour chacune de ses activités dans le graphique 1A et dans les graphiques suivants ; ∙ ∙ que la répartition pour une même finalité d’utilisation entre les régimes d’autorisation et de déclaration (sources scellées et appareils électriques émettant des rayonnements ionisants) n’est à ce stade pas stabilisée, car les changements d’actes administratifs concernant les activités nucléaires nouvellement soumises à déclaration depuis le 1 er janvier 2019, vont s’étaler jusqu’au 31 décembre 2023 (voir point 2.4.2). 1.2  Les utilisations des sources radioactives non scellées Les principaux radionucléides utilisés sous forme de sources non scellées dans les applications non médicales sont le phosphore-32 ou 33, le carbone-14, le soufre-35, le chrome-51, l’iode-125 et le tritium. Ils sont notamment employés dans le secteur de la recherche et les établissements pharmaceutiques. Ils sont un outil puissant d’investigation en biologie cellulaire et moléculaire. L’utilisation de traceurs radioactifs incorporés à des molécules est très courante en recherche biologique. Quelques utilisations sont relevées dans le milieu industriel, comme traceurs ou à des fins d’étalonnage ou d’enseignement. Les sources non scellées servent de traceurs pour des mesures 234  Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2019 08 – LES SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS ET LES UTILISATIONS INDUSTRIELLES, VÉTÉRINAIRES ET EN RECHERCHE DE CES SOURCES GRAPHIQUE 2 Utilisation des sources radioactives non scellées 0 100 200 300 400 500 600 700 800 2015 2016 2017 2018 2019 Nombre d’établissements autorisés Recherche Utilisation de traceurs Étalonnage Enseignement