Rapport de l'ASN 2019

1 Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants 2 32 1.1 Les utilisations des sources radioactives scellées 1.1.1 Le contrôle de paramètres physiques 1.1.2 L’activation neutronique 1.1.3 Les autres applications courantes 1.2 Les utilisations des sources radioactives non scellées 1.3 Les utilisations des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants 1.3.1 Les principales applications industrielles 1.3.2 Le radiodiagnostic vétérinaire 1.3.3 Les autres utilisations d’appareils électriques émettant des rayonnements ionisants 2 L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires   2 37 2.1 Les autorités réglementant les sources de rayonnements ionisants 2.2 Les activités non justifiées ou interdites 2.2.1 L’application de l’interdiction d’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommation ou de construction 2.2.2 L’application du principe de justification pour les activités existantes 2.3 Les évolutions réglementaires 2.3.1 Le renforcement de la réglementation des appareils électriques générateurs de rayonnements ionisants 2.3.2 La mise en place d’un contrôle de la protection des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance 2.4 Les autorisations et déclarations des sources de rayonnements ionisants utilisées à des fins industrielles, de recherche ou vétérinaires 2.4.1 La prise en compte des principes de radioprotection dans la réglementation des activités nonmédicales 2.4.2 Les régimes d’autorisation et de déclaration applicables 2.4.3 Les statistiques de l’année 2019  3 L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire   2 47 3.1 La radiographie industrielle 3.1.1 Les équipements utilisés 3.1.2 L’évaluation de la radioprotection dans les activités de radiographie industrielle 3.2 Les irradiateurs industriels 3.2.1 Les équipements utilisés 3.2.2 L’état de la radioprotection 3.3 Les accélérateurs de particules 3.3.1 Les équipements utilisés 3.3.2 L’état de la radioprotection 3.4 Les activités de recherche mettant en œuvre des sources radioactives non scellées 3.4.1 Les équipements utilisés 3.4.2 L’état de la radioprotection 4 Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN   2 56 4.1 Les enjeux 4.2 Les cyclotrons 4.3 Les autres fournisseurs de sources 5 Conclusion et perspectives   2 57 LES SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS ET LES UTILISATIONS INDUSTRIELLES, VÉTÉRINAIRES ET EN RECHERCHE DE CES SOURCES Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2019  231