Réglementation applicable aux équipements sous pression
Réglementation applicable aux équipements sous pression
| Équipements sous pression nucléaires | Équipements sous pression non nucléaires | |
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| Circuits primaire | Autres équipements | |
Dispositions générales | Chapitre VII du titre V du livre V du code de l’environnement | ||
Titres I et IV de l’arrêté du 30 décembre 2015 | Chapitre VII du titre V du livre V du code de l’environnement | ||
Dispositions relatives | Section 12 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l’environnement (partie réglementaire) Titre II de l’arrêté du 30 décembre 2015 | Section 9 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l’environnement (partie réglementaire) | |
Dispositions relatives | Section 14 du chapitre VII du titre V du livre V Arrêté du 10 novembre 1999 | Section 14 du chapitre VII du titre V du livre V Titre III de l’arrêté du 30 décembre 2015 | Section 14 du chapitre VII du titre V du livre V Arrêté du 20 novembre 2017 |