Décision n° 2020-DC-0688 de l’ASN du 24 mars 2020
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2020-DC-0688 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2020 relative à l’habilitation des organismes chargés du contrôle des équipements sous pression nucléaires.
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Arrêté du 25 mai 2020 portant homologation de la décision n° 2020-DC-0688 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2020 relative à l'habilitation des organismes chargés du contrôle des équipements sous pression nucléaires
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Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :