Décision n° 2008-DC-0108 du 19 août 2008 de l'ASN
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2008-DC-0108 du 19 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux demandes d'autorisation de détention et d'utilisation d'un accélérateur de particules (cyclotron) et de fabrication, de détention et d'utilisation de radionucléides émetteurs de positons et produits en contenant ou de renouvellement de ces autorisations contenant ou de renouvellement de ces autorisations
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